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… : la sécurité des plateformes pétrolières en mer » dont messieurs BEALL et FERETTI sont les rapporteurs. … zone maritime … délégation à l’Outre-mer … Compte-rendu de la réunion de la délégation à l'Outre-mer du mardi 22 Novembre 2011 …
… pour les territoires partenaires. … délégation à l’Outre-mer … coopération régionale … Compte-rendu de la réunion de la délégation à l'Outre-mer du mardi 22 Novembre 2011 …
11/02/1958
… DE LA COMPTABILITÉ ÉCONOMIQUE DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER …
25/06/2019
… Historiquement, les langues des Outre-mer ont souffert d'un déni de réalité et de reconnaissance … et reléguées hors de l'espace public, les langues des Outre-mer doivent désormais être pleinement reconnues dans …
… de loi de programmation en faveur de l’égalité réelle Outre-mer et sur l’étude d’impact relative à ce projet. … des lieux fait apparaître des écarts dans plusieurs des Outre-mer avec l’hexagone dans les domaines suivants : accès …
… Plus de cinquante langues des Outre-mer figurent parmi les soixante-quinze langues de France … un état des lieux complet des langues régionales dans les Outre-mer (typologie et histoire des langues, nombre de …
… loi de programmation en faveur de l'égalité réelle dans les Outre-mer" par M. Christian VERNAUDON, rapporteur au nom de la … Intervention de Mme George Pau-Langevin, Ministre des Outre-mer. Le gouvernement prépare un projet de loi de …
… - Plan de relance et déclinaison territoriale dans les Outre-mer" …
05/07/1994
… ET COLLECTIVITÉS TERRITORIALES À STATUT PARTICULIER D'OUTRE-MER …
25/05/1977
… VOIES ET MOYENS DE L'EXPANSION ÉCONOMIQUE DES TERRITOIRES D'OUTRE-MER DU PACIFIQUE …
… Présentation de la contribution de le la délégation à l'outre-mer du Cese à l'avis de la section de l'agriculture, de la … … Présentation de la contribution de la délégation à l'Outre-mer à l'avis "La valorisation de la forêt française" …
… est faible mais comparable à celui des autres universités d’Outre-mer. Pour améliorer la réussite aux examens, les actions … recrutement satisfaisant des enseignants ? … délégation à l’Outre-mer … insertion jeunes ultra-marins … Compte-rendu de …
… modèle de développement durable, en particulier dans les Outre-mer. Voir l'avis voté pendant la séance plénière du 9 octobre … extension juridiction … délégation à l’Outre-mer … Compte-rendu de la réunion de la délégation à …
… des nombreuses coupures. Les tarifs pratiqués de l'eau en Outre-mer sont les plus élevés de notre territoire. A cela … à l'eau doit être effectif dans tous les territoires d'Outre-mer. Au croisement de politiques publiques nationales …
… présidente de l'Institut d'émission des départements d'Outre-mer (IEDOM) ; Francis AMAND, délégué interministériel à la concurrence dans les Outre-mer ; Umberto BERKANI, rapporteur général adjoint de …
… la lutte contre l’illettrisme. La mise en place dans les Outre-mer des emplois d’avenir et des contrats de génération a été … juvénile. … emploi des jeunes ultramarins … délégation à l’Outre-mer … Compte-rendu de la réunion de la délégation à …
… loi de programmation en faveur de l'égalité réelle dans les Outre-mer" par M. Christian VERNAUDON, rapporteur au nom de la … loi de programmation en faveur de l'égalité réelle dans les Outre-mer …
26/07/1961
… PROBLÈMES POSÉS PAR LA RÉINTÉGRATION DES FRANÇAIS D'OUTRE-MER DANS LA COMMUNAUTÉ NATIONALE …
24/02/1954
… EXTENSION DE LA MUTUALITÉ DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER DE L'UNION FRANÇAISE …
… représenter une véritable opportunité pour la France et ses Outre-mer. Au cours de l’examen en première lecture, page par … pour la France . … extension juridiction … délégation à l’Outre-mer … Compte-rendu de la réunion de la délégation à …
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