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… des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion Examen des amendements et vote Voir le texte de l'avis voté …
… de la Recherche Examen des amendements et vote … vod … vidéo plénière … …
… cours d’évolution car un règlement européen est en cours d’examen ainsi qu’un rapprochement du code del’environnement …
… française et à Clipperton compte tenu des délais d'examen des demandes par la CLPC qui ne sont  ni raisonnables …
… Henri BIÈS-PÉRÉ Intervention des groupes (3 mn par groupe) Examen des amendements et vote   … Assemblée plénière … …
… en tant que rapporteure de la Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à « La transition …
… sociales et de la santé présidée par M. François Fondard Examen des amendements et vote.  La situation d’une partie …
… européennes et internationales présidée par M. Yves Veyrier Examen des amendements et vote. Résultat du vote  Nombre de …
… et de la santé , présidée par M.  François Fondard . Examen des amendements et vote. Mme Nora Berra, secrétaire …
… pêche et de l’alimentation , présidée par M. Joseph Giroud Examen des amendements et vote Malgré un formidable …
Étude
24/11/2020
… posée. Cette analyse des controverses à partir d’un examen en vraie grandeur sur un domaine particulier, les …
07/06/2016
… déjà votée par le Sénat. Satisfait du résultat de l’examen en commission, le CESE sera très attentif aux …
26/02/2013
… avec les formations de travail concernées les conditions d’examen et le calendrier de cette autosaisine.   … Pétition …
… économiques présidée par M. Jean-Louis SCHILANSKY. Examen des amendements et vote Voir le texte voté … vod … …
… durable des territoires présidée par M. Jean-Alain Mariotti Examen des amendements et vote. Résultat du vote  Nombre de …
… et de la communication présidée par M. Philippe Da COSTA Examen des amendements et vote Discours de Mme Geneviève …
… Lors de l’examen de la seconde partie du projet d’étude consacrée aux …