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… et une alimentation saine et durable », le CESE a voté un avis sur Les signes officiels de qualité et d'origine des … la part des consommateurs, le CESE formule dans ce projet d’avis des préconisations concrètes et adaptées à toutes les … soutient l’inscription dans la loi alimentation, en cours d’examen, d’un objectif quantifié spécifique pour la …

… dispositif qui a recueilli l’assentiment du CESE dans l’avis  Agir pour la biodiversité . Par ailleurs, le CESE se … développement durable de l’Assemblée nationale, en vue de l’examen du projet de loi. Ce projet de loi et cette audition … dynamique de long terme dans lequel s’inscrivent les avis, et le dialogue fort qui existe entre le Parlement, le …

… économique, social et environnemental (CESE) a présenté son avis sur le Projet de Loi de Programmation Pluriannuelle de … budgétaire du projet de loi, le CESE avait rendu un premier avis circonscrit sur ce volet, en juin. Alors que l’examen du projet de loi de programmation pluriannuelle pour …

… économique, social et environnemental - feront l’objet d’un avis élaboré préalablement à la transmission du texte par le … rechercher la participation du plus grand nombre. Enfin, l’examen des conséquences à long terme des décisions des … pour une meilleure prise en compte du futur dans ses avis.   «  Dans un sondage réalisé par l’IFOP en février …

… économique, social et environnemental - feront l’objet d’un avis élaboré préalablement à la transmission du texte par le … rechercher la participation du plus grand nombre. Enfin, l’examen des conséquences à long terme des décisions des … pour une meilleure prise en compte du futur dans ses avis. « Dans un sondage réalisé par l’IFOP en février 2018 , …

… partie de l’année 2013 a été principalement consacrée à l’examen des deux grandes lois en matière d’éducation : la loi … communication après avoir travaillé en début d'année sur l'avis du CESE relatif à l' avant projet de loi d'orientation … de l'école de la République , a récemment présenté un avis intitulé « Pour une politique de développement du …

… qui doivent être menés. Le CESE pourrait donc établir un avis qui dresserait le bilan des réussites et des limites des pôles de compétitivité. Cet examen pourrait notamment porter sur : les dynamiques … mobilité écologique) ? Sur la base de ces constats, l’avis examinera les pistes de progression souhaitables : …

… et mentale des salariés. Dans ce contexte, le projet d’avis devra d’abord mettre en évidence la multiplicité des … le cadre législatif et la réalité. En outre, le projet d’avis devra aussi aborder des aspects assez peu explorés tels … entreprises, médecins du travail et CHSCT notamment dont l’examen du rôle et des missions entre aussi dans le champ de …

… Sur l’année écoulée, l’institution a ainsi rendu plusieurs avis intégrant ces orientations et formulant des … à partir des actions précédemment engagées ; Les projets d'avis en cours d'élaboration feront tous l'objet, avant leur vote en assemblée plénière, d'un examen approfondi, afin que leurs préconisations prennent …

… d’ouverture des données publiques suscite. Le projet d'avis étudiera également les conditions d’un open data … nouveau cadre juridique se dessine au plan européen, qu'un examen prochain d'une loi sur la protection des droits et … libertés dans le monde numérique est annoncé, le projet d’avis cherchera à rendre effectifs les droits de nos …

… de la situation économique, apparente ou connue ».   Dans l’avis sur l’impact du chômage sur les personnes et leur … et à un traitement digne.   Avec cette proposition, l’avis de 2016 s’inscrit dans la lignée de plusieurs travaux … déjà votée par le Sénat. Satisfait du résultat de l’examen en commission, le CESE sera très attentif aux …

… sur un thème d’actualité Présentation du projet d’avis «  Inégalités de genre, crise climatique et transition … Temps d’échange Intervention des groupes (2 mn par groupe) Examen des amendements et vote … Assemblée plénière … …

… la société vers la sobriété ?   » Présentation du projet d’avis par M. Albert RITZENTHALER, rapporteur, au nom de la … BOUCHERRAND Intervention des groupes (3 mn par groupe) Examen des amendements et vote … Assemblée plénière … …

… sur la RSE de l’évaluation des accords collectifs et l’examen du rapport RSE par les représentants du personnel ;  … fixer comme objectif la reprise de nos préconisations et avis dans les projets et missions gouvernementales. La … faisabilité ou non d’un projet. C’est comme si en prenant l’avis du CESE, l’Etat prenait le pouls de notre société  » …

… avoir précisé ce que sont les biomatériaux, le projet d’avis aura pour ambition d ’apprécier la connaissance que la … des matériaux comparables issus de la pétrochimie. L’examen du gain environnemental attendu devra porter sur la …   Concernant les atouts économiques et sociaux, le projet d’avis illustrera au travers d’exemples comme celui des …

… afin de travailler, à chaque étape de la production de l'avis, aux côtés des 30 conseillères et conseillers qui la … réflexion ;  - Proposer des idées nouvelles ;  - Donner un avis sur la réception par la société et la faisabilité des … aux délibérations avec voix consultative. Ainsi, lors de l'examen du texte en vue de son adoption en séance plénière, …

… plus de 5 600 000 signatures en cumulé. Après un premier avis issu de la veille des pétitions citoyennes en novembre 2017 sur les déserts médicaux , 4 autres avis ont été adoptés : « Vieillir dans la dignité » (24 … l’institution de garanties de sortie institutionnelles et d’examen des pouvoirs publics. Dans le cadre du Grand débat …

… de l'UE . Dans sa réflexion, le CESE va procéder à un examen : - de l'état d’avancement du PVE avec une analyse … et internationales du CESE va préparer un projet d’avis intitulé "Quel avenir pour le Pacte vert pour l’Europe …

… quelle politique foncière   ? » Présentation du projet d’avis par Mme Cécile CLAVEIROLE, rapporteure, au nom de la … Henri BIÈS-PÉRÉ Intervention des groupes (3 mn par groupe) Examen des amendements et vote   … Assemblée plénière … …

… Délégation aux droits des femmes et à l'égalité  Projet d’avis présenté par M. Jean-François Roubaud au nom de la … européennes et internationales présidée par M. Yves Veyrier Examen des amendements et vote. Résultat du vote  Nombre de …