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… de la législation maritime que la Commission établira en 2016, notamment en ce qui concerne les responsabilités de … de l’UE. En se saisissant de ce sujet au deuxième semestre 2016, le CESE sera dans une séquence politique favorable, en …
Avis
23/09/2020
… de protection de la biodiversité en 1976, la loi du 8 août 2016 pour « la reconquête de la biodiversité, de la nature …
26/07/2016
… remis au Premier Ministre avant la fin du mois de décembre 2016. … Le Premier Ministre saisit le CESE sur l’évolution …
10/05/2016
… du Conseil économique, social et environnemental le 10 mai 2016 et adopté à l’unanimité des 199 présents. … Le CESE a …
Conseiller.ère
… de l'assemblée générale de l'ONU sur les drogues, prévue en 2016.       … addiction … Les addictions …
… rendez-vous internationaux sur la biodiversité de l’année 2016 et la France y participera du 4 au 17 décembre au …
Avis
24/06/2015
… de l'assemblée générale de l'ONU sur les drogues, prévue en 2016. … Les addictions …
11/01/2016
… Paris, le 11 janvier 2016 – Manuel Valls prendra la parole à l’occasion de la …
Conseiller.ère
… cadre peut donc s'appuyer sur :  l'article 6.1 du Règlement 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des données personnelles (le …
… portes au grand public samedi 17 et dimanche 18 septembre 2016 de 10 heures à 17 heures et proposera un circuit … de l’œuvre d’ Auguste Perret .. Des Nouveautés pour 2016 Spécialement pour cette édition et pour la première …
… à un traitement digne.    Avec cette proposition, l’avis de 2016 s’inscrit dans la lignée de plusieurs travaux portés … Gangneron (groupe de l’Agriculture) et adopté le 11 mai 2016.   Cet amendement , présenté par M. Garot, Mme Le Loch, … du groupe socialiste, écologiste et républicain le 9 juin 2016 et adopté par la Commission spéciale chargée d’examiner …
06/09/2016
… Dans son avis rendu en mars 2016 à la demande du gouvernement sur « Les enjeux de la …
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… rapport « Où est l’argent pour les droits des femmes ? » en 2016, des colloques « Où est l’argent pour les droits …
… 15 juin 2016 : Table ronde organisée par la Section des affaires …
19/10/2016
… Le 28 octobre 2016 à 10h, le Conseil économique, social et environnemental …