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23/05/2017
… 183 voix en sa faveur. Selon une étude Ipsos, à l’automne 2016, 88 % des Français considéraient que leur pays allait …
… Gangneron (groupe de l’Agriculture) et adopté le 11 mai 2016.   Cet amendement , présenté par M. Garot, Mme Le Loch, …
… trajectoires"  remis à la ministre du Travail en janvier 2016.   La section des activités économiques du CESE …
… en assemblée plénière au début du premier semestre 2016.  … système de distribution … produit alimentaire … …
13/03/2024
… l’exercice du métier de journaliste en renforçant la loi de 2016 dite Bloche Le CESE propose également de rendre …
… Etienne Caniard et Emelyn Weber , adopté en décembre 2016.  … Europe … Revoir le débat d'actualité sur l'Europe …
… CESE (Conseil économique, social et environnemental - 2015-2016 : vaste restauration des façades extérieures en béton   …
… social et environnemental (extrait discours du 12 juillet 2016 en Assemblée plénière). … Loi travail … Vote de la loi …
20/01/2016
… Paris, le 20 janvier 2016 – Le Conseil économique, social et environnemental a …
… en 2009, la directive Solvabilité II s’appliquera début 2016 aux compagnies d’assurances des pays de l’Union ; …
… dans le cadre de l’agenda 2030 du développement durable -2016   … aide publique au développement … ODD … solidarité …
… réelle Outre-mer rapporté par Christian Vernaudon (2016) … Délégation à l'Outre-mer; outre-mer; territoires; …
… à l’enjeu économique du sport. Dans une étude de juillet 2016, le centre de droit et d'économie du sport de Limoges a …
… l’entrée en vigueur de la loi Claeys-Léonetti du 2 février 2016, la question du droit à mourir dans la dignité demeure …
… et des organisations institutionnelles    En septembre 2016, un consortium réunissant le Conseil économique social …
… Le Premier ministre a saisi le 27 juillet 2016 le CESE pour avis en urgence sur le projet de loi de …
… « Egalité et citoyenneté » sera l'un des aboutissements en 2016. Je souhaite que la question de la place de la jeunesse …
… des travaux est prévu pour la fin du quatrième trimestre 2016. … Service civique : Quel bilan ? Quelles perspectives ? …