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… de l'Economie et des finances du CESE  le projet d'avis à la séance plénière du 29 novembre. A la présentation des rapporteurs succèdera une table ronde animée par M. Simon … spécialisé dans la tarification des services public et avec les interventions de : Sylvie Cassou-Schotte , …

… de la Commission de l'Economie et des finances du CESE  l'avis à la séance plénière du 29 novembre qui a adopté le texte avec 115 voix pour et 1 abstention. Téléchargez l'avis       … Pour aller plus loin : La table ronde A la présentation des rapporteurs, une table ronde animée par M. Simon Godefroy, …

… a même été qualifiée de « catastrophe industrielle » par le rapport public annuel de la Cour des Comptes en 2012. Alors … du service rendu aux cotisants de ce régime. L’avis Le régime social des indépendants a été présenté le 22 … soumis au vote de l’assemblée plénière du CESE et adopté avec 169 pour, 0 contre et 5 abstentions. …

… au programme de la plénière un retour sur les suites de l'avis « La réforme des fonds structurels européens », rapporté par Jean-Luc Bennahmias , rapporteur et Adria … de mortalité chez les 18-25 ans. Un enfant nait chaque jour avec une conséquence de l‘exposition parentale à l’alcool. …

… CGT-FO ) et Nadine Hafidou ( Groupe Entreprises ), co-rapporteurs ont présenté l'avis et les 15 préconisations à la séance plénière du mardi … Eric Leung ( Groupe des Outre-mer ).  L'avis a été  adopté avec 118 voix pour, 3 contre et 1 abstention.  Télécharger …

… Ministre du travail envoyé à l'occasion du vote de cet avis  La réflexion du CESE sur les discriminations … des discriminations syndicales en France sur la base d’un rapport périodique qui s’appuierait notamment sur … loi du 8 août 2016. Réalisé dans le cadre d’un partenariat avec le Défenseur des droits, le présent avis est une …

…   Un avis qui s'inscrit dans l'actualité L’avis s’inscrit dans … préconisation a également été abordée lors de l’échange avec le député européen Alain Lamassoure , rencontré au … de la gestion de l’amarrage du bateau Aquarius.      La rapporteure et le rapporteur ont également rencontré la …

… En juin 2019, le CESE a adopté l'avis "Les maladies chroniques" des rapporteurs Michel Chassang et Anne Gautier  au nom de la … les causes et les connaissances des maladies chroniques , avec des préconisations relatives à la prévention, la … chroniques : premier bilan 6 mois après l'adoption de l'avis …

… au spectre de l'inassurabilité, le CESE formule dans son avis des préconisations pour revoir en profondeur nos … formation initiale et continue à la prévention des risques, avec un accent particulier sur la filière de la … de pertes d'exploitation sans dommage. Le projet d'avis rapporté par Fanny Arav ( groupe UNSA ) et François-Xavier …

… pacte Asile et Migration en 2024, le CESE présente son avis pour éclairer le débat en offrant une perspective … du projet d'avis sera suivi d'un temps d'échanges entre les rapporteurs et les membres présents. Pour un débat apaisé … soit par-delà une frontière internationale ». Source OCDE Avec 20 préconisations , l’avis questionne la capacité du …

… Téléchargez l'avis  Téléchargez la fiche de synthèse Téléchargez le rapport   L'actualité de ces six derniers mois démontre … et renouveler la gouvernance.    L'avis est adopté avec 166 votes pour, 5 contre et 4 abstentions.    Christian … Le CESE a adopté son avis sur l'éducation populaire …

… se sont écoulées depuis l’adoption, en juin 2011, de l’avis du CESE intitulé « la biodiversité : relever le défi … une approche écosystémique et concertée que préconisent les rapporteurs de l’avis du Conseil Economique Social et … économique, social et environnemental, le 10 septembre 2013 avec 174 votants : 102 voix pour, 16 voix contre et 56 …

… Outre-mer un vecteur de richesses (7 % du PIB) et d’emplois avec deux composantes : - notre pays fait partie des … plus grande liberté tarifaire pour les hôtelier.ère.s par rapport aux agences de voyage en ligne, un encadrement de la … et initiés par les habitant.e.s des territoires   L'avis est adopté. Résultats du vote : 163 votes pour, 0 …

… . Parmi les causes identifiées, l’attractivité de l’emploi, avec la question des salaires et des conditions de travail, … de recrutement sont insuffisamment documentées.    Cet avis est rapporté par Pierre-Olivier Ruchenstain ( groupe des … Métiers en tension : le CESE adopte son avis …

… Je télécharge l'avis du CESE Je consulte la synthèse de l'avis   Le CESE, … nationales de gaz à effet de serre (GES) en 2030, par rapport à 1990, pour viser la neutralité carbone en 2050. Le … neutralité carbone en 2050 ;  La cohérence de ces mesures avec les politiques de réduction des inégalités ;  Les …

… pour consolider une politique de santé-environnement. L'avis rapporté par Isabelle Doresse ( groupe des Associations ) et … Angeline Barth ( groupe CGT ) a été adopté le 24 mai 2022, avec 115 voix pour, 31 voix contre et 7 abstentions.  … Santé-environnement : le CESE adopté son avis …

… Un avis en cours de réalisation par le CES européen  La … Commission européenne a adopté le 9 février 2022 son  8ème rapport sur les progrès accomplis dans la réduction des … avis, il organise une audition publique, à Paris, en lien avec le CESE français. Cette audition sera pour les …

… du 10 juillet était consacrée à la présentation de l'avis "Climat, énergie, biodiversité. Contribution du CESE à la Convention citoyenne"   rapporté par Marc Blanc au nom de la section de … que les évolutions socio-économiques soient compatibles avec les ressources finies de la planète et le maintien des …

… L'avis "Consommation durable : favoriser une économie de la … sobriété pour passer de la prise de conscience aux actes", rapporté par Alain Bazot ( Groupe des Non inscrits ), Julie … présidée par Sylvain Boucherand , a été adopté avec 94 voix pour, 14 contre et 14 abstentions à la séance …

… social et environnemental (CESE) a adopté aujourd’hui son avis « Le rôle de l’Union européenne dans la lutte contre la … la déforestation en Amazonie atteignait un nouveau record, avec la disparition de 1.202 kilomètres carrés de forêt de … janvier à fin avril 2020, soit une augmentation de 55% par rapport à la même période l’année dernière, selon des …