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15/02/2023
… énergie-climat. Il se prononce sur les leviers économiques et financiers à privilégier pour assurer un … compte des enjeux de justice sociale.   En plus des leviers économiques et fiscaux, l’ensemble des outils existants … sur l’affectation des recettes et la mise en place de mesures d’accompagnement ciblées. Il recommande également …
… Jeudi 14 novembre Table ronde 1 "Vie chère et politiques économiques" (11.15 - 12.45) Animateur : François HERMET … sont proposées : - Les îles face aux nouveaux enjeux économiques et géopolitiques  - De la Nouvelle-Calédonie à … des marchés du travail dans les Outre-mer - Développement, mesures du développement et transition - Prix et fiscalité - …
29/11/2023
… et concertée de l’eau », dit « plan Eau », comprenant 53 mesures dont une concerne les recommandations attendues du … améliorer l’efficacité. Il identifie notamment les quatre mesures suivantes : 1) Permettre à chaque usager de disposer … une étude prospective permettant d’évaluer les impacts économiques, sociaux et environnementaux, sous l’égide du …
Avis
27/10/2004
… de marché ou liées à l'environnement, ont des conséquences économiques et sociales importantes. Si elles se répètent, … conseil économique et social propose un certain nombre de mesures pour atténuer les effets de ces crises et contribuer … Les conséquences économiques et sociales des crises agricoles …
11/01/2023
… propose un ensemble d’orientations, de conditions et de mesures visant à favoriser l’évolution de la société vers la … transition écologique se heurtent régulièrement à des choix économiques et sociaux, voire à des … Définissant la sobriété comme « un ensemble de mesures, d’organisations collectives et de pratiques …
24/02/2026
… élaborer cet avis, le CESE a conduit 19 auditions d’acteurs économiques, sociaux et territoriaux et de chercheurs. Deux … Précarité professionnelle : le CESE appelle à des mesures fortes pour une économie plus inclusive …
18/03/1953
… ÉTUDE DU PROJET DE LOI N° 5528 RELATIF À DIVERSES MESURES DE NATURE À ACCÉLÉRER, DÈS 1953, LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS ÉCONOMIQUES ET FAMILIAUX - DÉCONGESTIONNEMENT DES VILLES …
17/12/1957
… CONSÉQUENCES DES RÉCENTES MESURES PRISES PAR LE GOUVERNEMENT SUR LA RÉALISATION DES … DE CONSTRUCTION DE LOGEMENTS, EN PARTICULIER DE LOGEMENTS ÉCONOMIQUES ET FAMILIAUX …
18/03/1953
… ÉTUDE DU PROJET DE LOI N° 5528 RELATIF À DIVERSES MESURES DE NATURE À ACCÉLÉRER, DÈS 1953, LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS ÉCONOMIQUES ET FAMILIAUX - ÉPARGNE-CONSTRUCTION …
18/03/1953
… ÉTUDE DU PROJET DE LOI N° 5528 RELATIF À DIVERSES MESURES DE NATURE À ACCÉLÉRER, DÈS 1953, LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS ÉCONOMIQUES ET FAMILIAUX - RECONSTRUCTION …
18/03/1953
… ÉTUDE DU PROJET DE LOI N° 5528 RELATIF À DIVERSES MESURES DE NATURE À ACCÉLÉRER, DÈS 1953, LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS ÉCONOMIQUES ET FAMILIAUX - MESURES TENDANT À METTRE LES TERRAINS NÉCESSAIRES À LA …