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28/06/2023
… statuts de travailleurs « atypiques »  ou précaires dans ce projet est un enjeu fondamental ; 4) Lutter contre toutes …
… pour atteindre un bon état écologique A travers son projet d'avis, le CESE souhaite contribuer à la nouvelle …
… la base d'un Pacte entre la nation et son agriculture, un  projet de loi d'orientation et d'avenir agricole  sera …
… à la Commission des Affaires sociales et de la santé ce projet d'avis. Elle dressera un bilan des évolutions …
… : MM. Michel CHASSANG et Sébastien WINDSOR --- Adoption du projet d’avis « Pour une politique publique nationale de …
… Télécharger la fiche de synthèse L’Europe de la santé : un projet ambitieux et global Partant des leçons à tirer de la …
… L'assemblée formule de nombreuses préconisations.  Le projet de résolution est porté par Elodie Martinie-Cousty ( …
… des bio carburants, exploitations minières, grands projets d'infrastructures (énergie, urbanisation, …
… de doute  » et à associer les citoyens , rappelant le projet de réforme du CESE en Chambre de la participation …
… mettre la science au service d'un besoin urgent, voire d'un projet de société même si l'objectif est juste ? Une loi de …
…   Le mardi 26 novembre, le CESE présentera son projet d’avis dédié à l’accompagnement des détenus dans leur …
…  est intervenu en début de séance.   Téléchargez le projet d'avis et la fiche de synthèse .    Si l’outil …
… à la consultation 27 mars  | présentation et vote du projet d'avis du CESE.  Pour plus d'informations, …
… un travail à la fois complémentaire et prioritaire. Le projet d'avis "Les personnes vivant dans la rue : l’urgence …
20/09/2018
… définir des partenariats constructifs, parmi lesquels des projets de coopération bilatérale avec la Chambre Civique de …
… ruptures dans les parcours en protection de l'enfance   Le projet d'avis intitulé "Prévenir les ruptures dans les …
… sur la télémedecine et les maisons de soins.    Le projet d'avis du CESE sera rendu à la fin du mois de …
02/02/2017
… de points qui n’ont pu être résolus par la mise en place du projet BEPS (Base erosion and profit shifting). Cette COP …
… Priorité jeunesse et ses déclinaisons successives, dont le projet de loi « Egalité et citoyenneté » sera l'un des …
… ou résidents, quels que soient leur niveau d’étude et  projet d’avenir, de consacrer 6 à 12 mois de leur vie à des …