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… européennes), en s’attaquant rapidement aux questions du financement dans le domaine climatique, aux enjeux d’équité … des partenariats équilibrés. Relever le défi du « mur de financements » : l’Union est face à une équation budgétaire … prime Renov » peu de citoyens savent qu’elle provient d’un financement de l'Union. la démocratie sanitaire : faire …
… de la Sécurité sociale, Président du Haut Conseil au financement de la protection sociale a assuré la … 1995 Plan Juppé qui instaure le principe d'une loi de financement de la sécurité sociale annuelle (LFSS) 1999 : … > Avis CESE Soutenir l’autonomie : les besoins et leurs financement (2024) > Avis CESE La prévention de la perte …
… ainsi qu’une hausse des dépenses liées à santé : des financements supplémentaires pour notre système de … sociales. → Le CESE rendait en mars 2024 un avis sur le financement de la perte d'autonomie Défi n°2 : l'urgence … démographique, transitions économiques (TDTE) a estimé leur financement à 30 milliards de plus par an à partir de 2030.  …
… renouvelable ou à l'affectation des recettes d'une taxe au financement d'une offre de transport alternative, etc. Les …
25/02/2021
… de dotation Co-construire a pour objet la réalisation et le financement d’actions d’intérêt général à caractère culturel …
… nombreux sujets (autres projets menés par Arvalis, coûts et financements, valorisation des résultats, transfert des …
09/09/2014
… la sécurisation de l’activité de ces entreprises (financement, diversification, débouchés…), une plus …
27/11/2013
… et privés autour de partenariats Nord/Sud forts ; le financement de l’aide publique au développement. Cet avis a …
12/10/2022
… respect de la trajectoire au fil des années. Pour cela, le financement des efforts de réduction des émissions devra … intermédiaires autour de la stratégie d’endettement et du financement des investissements d’avenir. Le CESE recommande …
Avis
13/10/2020
… et investir pour l’hôpital mais également revoir son financement et rééquilibrer sa gouvernance. L’avis dessine …
… et propose enfin d’améliorer le pilotage et le financement des universités. Suivre la saisine "Réussir la …
Avis
13/10/2020
… et investir pour l’hôpital mais également revoir son financement et rééquilibrer sa gouvernance. L’avis dessine …
Avis
23/01/2019
… accordés aux produits labellisés ISR ou le soutien au financement ISR de projets territoriaux et des PME. Il …
Avis
09/07/2019
… les principaux modèles économiques du sport, leurs modes de financement, leurs évolutions et les effets pour la société. …
… de la culture ; diversifier les sources de financement de la Culture.  …
Avis
24/03/2015
… notamment en matière de formation, de recherche et de financement. Cet avis permet aussi de soulever des questions …
… CLIMAT DES ENGAGEMENTS FORTS EN PARTICULIER EN MATIERE DE FINANCEMENTS POUR L’ATTENUATION ET L’ADAPTATION  Les deux … économique et bancaire mieux adaptée aux besoins de financement à long terme. Une plus grande mobilisation des financements privés et la création de fonds orientés vers la …
29/06/2022
… telle loi devrait permettre de définir les trajectoires de financement pour les secteurs clés de la transition mais … climat et la biodiversité et le verdissement des différents financements “non climatiques” (aides publiques, …
04/12/2020
… de la Sécurité Sociale » ·        Envisager un « Financement de l’économie et gestion de la dette publique. Comment concilier le traitement de la dette et le financement des investissements nécessaires à la réussite …
10/07/2018
… au plus près des populations.   Renforcer les solutions de financement   Pour financer les politiques en faveur de … à la pratique d’APS, le CESE préconise de recourir à un financement majoritairement assis sur le sport. …