La dépendance des activités économiques françaises aux matières premières stratégiques et aux enjeux de souveraineté nationale
Formation de travail :
Mode de saisine :
Saisine d'initiative
Avancement :
02/09/2026
À définir
2%
Examens du texte
Le projet d’avis ou d’étude est débattu par l’ensemble des membres.
Vote
La formation de travail vote le projet d’avis avant sa présentation en plénière ou le projet d’étude avant sa présentation en plénière.