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… Les pétitions au CESE, mode d’emploi   Troisième assemblée constitutionnelle de la … ne font pas l’objet d’une proposition de loi ou d’un projet de loi en cours d’examen par le Parlement ou le … le cadre de ses travaux en cours ou à venir   Dix avis et résolutions adoptées par le CESE sur des sujets issus de …

… Télécharger l'avis Télécharger la fiche de synthèse de l'avis     La préparation de ce projet d'avis s'est faite en lien avec les citoyens, prenant … inter-hôpitaux et s’est engagé le 11 mars dernier, dans sa résolution " L’hôpital au service du droit à la santé, pour …

… RESOLUTION "LA VALEUR DE LA MATIERE PREMIERE SECONDAIRE : L'EXEMPLE DE LA CONSIGNE"  Télécharger la résolution  Face à l’omniprésence du tout jetable, et en … d’atteindre les objectifs fixés par l’Union européenne, le projet de loi « anti-gaspillage pour une économie circulaire …

… Des constats alarmants Les vieilles forêts d'Europe ne … L'assemblée formule de nombreuses préconisations.  Le projet de résolution est porté par Elodie Martinie-Cousty ( Groupe …

… Mercredi 29 juin 2022 à 14 heures 30 Secrétaire de séance : Mme Véronique BIARNAIX-ROCHE ou Mme Béatrice CLICQ --- Adoption du projet de résolution « Quelle gouvernance de la transition énergétique …

… contre les violences faites aux femmes en Outre-mer Au lendemain de la journée internationale de lutte contre les … femmes dans les Outre-mer reste toujours préoccupante.  Ce projet de résolution a été mené pour réactualiser les données mises en …

… Télécharger le projet d'avis Télécharger la fiche de synthèse du projet d'avis     La préparation de ce projet … inter-hôpitaux et s’est engagé le 11 mars dernier, dans sa résolution " L’hôpital au service du droit à la santé, pour … notre hôpital demain …

… Mardi 10 février 2026 à 14 heures 30  Secrétaire de séance : M. Patrick LEVY WAITZ --- Présentation du … dont le CESE est partenaire, par le CEVIPOF --- Adoption du projet de résolution « Quartiers urbains populaires : parlons …

… Mardi 26 novembre 2024 à 14 heures 30  Secrétaire de séance : M. Alain BAZOT ---  Adoption du projet de résolution « 7 ans après l'avis du CESE : amplifions la …

… Mardi 9 mai 2023 à 14 heures 30 Secrétaire de séance : Mme Hélène SIRDER ou Mme Véronique BIARNAIX-ROCHE --- Adoption du projet de résolution « Crise du secteur culturel : l’urgence d’agir » …

… Mercredi 9 juillet 2025 à 14 heures Secrétaire de séance : M. Alain BAZOT --- Adoption du projet de résolution « Transition écologique : la société civile …

… Mardi 27 juin 2023 à 14 heures 30 Secrétaire de séance : Mme Bernadette GROISON --- Adoption du projet de résolution « Le travail en questions » Commission Travail et …

… Mercredi 13 novembre 2024 à 14 heures  Secrétaire de séance : M. Philippe DA COSTA ou M. Patrick LEVY WAITZ --- Adoption du projet de résolution « Priorités du CESE pour la nouvelle mandature …

… Election d'une Vice-Présidente ou d'un Vice-Président du CESE au Bureau --- Retour … internationales --- Présentation de l'exposé des motifs du projet de résolution intitulé " La biodiversité en haute mer " par Mme …

… L'économie et le numérique, réels enjeux d'aujourd'hui et de demain, constituent de puissants leviers pour les 88 pays … ? : pour devenir un lieu d’échanges, de facilitation de projets et de financement des acteurs francophones du … sur une feuille de route politique de la Francophonie Résolution Construire la Francophonie contemporaine avec les …

… Alors que le Gouvernement a déjà engagé l’élaboration de  cette troisième   stratégie nationale pour la … sur les politiques de biodiversité, insiste, à travers sa résolution,  sur la responsabilité majeure de la France et … de la France et placer la biodiversité au cœur d’un projet collectif et fédérateur Le CESE appelle à traiter les …

… Présentation de l'exposé des motifs par Mme Lilâ LE BAS, rapporteure au … à l'égalité présidée par Mme Emelyn WEBER Présentation du projet de résolution par le Bureau et vote …

… Vaccination Depuis la saisine du CESE par le Premier ministre le 9 … en matière de santé liées à l'environnement. Télécharger le projet de résolution > Pêche durable Les manifestations du changement …

… Un combat toujours d'actualité Dans le prolongement des précédents travaux du CESE, l’étude de 2014   « … pour améliorer les actions de lutte contre les violences Ce projet de résolution sera mené pour réactualiser les données mises en …