Recherche
Effectuer une recherche
09/06/1948
… AUGMENTATION DU NOMBRE DES ÉLEVES À ADMETTRE DANS LES ÉCOLES D'AGRICULTURE EN 1948 …
… au nom de la Commission Economie et finances du CESE, a été adopté à l'unanimité avec 127 voix pour à la séance plénière … CESE préconise de développer et de financer, dans le cadre des contrats de ville, des actions de médiation entre … Le Rapport annuel sur l'état de la France, le CESE a adopté l'avis …
… des affaires européennes et internationales. L’avis a été adopté le 24 mai 2024 avec 80 voix pour, 19 voix contre et … d’éclairer le Gouvernement sur la mise en place du futur cadre réglementaire. Qu'est-ce que les nouvelles techniques … et à moindre coût, à des modifications désirées dans le cadre de leur culture. Quels enjeux pour les NTG ? De ce …
… évoluer la législation français vers une légalisation encadrée Fort d’une analyse complète de la situation en France … terrain, et face à l’exemple de plusieurs pays comme le Canada qui ont déjà fait évoluer leurs cadres légaux vers la légalisation, le CESE propose dans son …
… les espaces francophones et dans le monde. L'avis est adopté. Résultats des votes : 181 votes pour, 0 contre et 0 … Le CESE a adopté son avis "Le rôle de la France dans une francophonie …
… (revenu minimum social garanti, reconversions facilitées, adaptation des qualifications et compétences). Un renouveau … entre les échelons central et territorial. L'avis a été adopté à l'unanimiyté avec 214 voix pour. … Le CESE a adopté son rapport annuel sur l'état de la France en 2020 …
… aux droits sociaux rendu plus compliqué par une situation administrative incertaine, risques de détérioration de … de la situation de l’emploi. Résultats du vote. L'avis est adopté avec 178 votes pour, 0 vote contre et 2 abstentions. … et politiques d'accueil des demandeurs d'asile : Le CESE a adopté son avis …
… l’avis « Fractures et transitions: réconcilier la France » adopté par le Conseil en mars dernier. Il veut proposer des … et tous sur l’ensemble du territoire. Cet avis a été adopté par 177 voix pour, 1 contre et 1 abstention … Le CESE a adopté l'avis "L'impact des infrastructures de réseaux dans …
Avis
24/03/2021
… son atténuation en captant et stockant du carbone tout en s’adaptant à celui-ci afin de préserver les écosystèmes … au changement climatique, quelle sylviculture durable pour adapter et valoriser les forêts françaises ? …
… océans Atlantique, Indien, Pacifique et Antarctique : la Guadeloupe, la Guyane française, la Martinique, La Réunion, … politiques publiques vers l’atténuation des risques et l’adaptation des territoires d’Outre-mer Avec cet avis, le … et prioriser les enjeux et solutions d’atténuation ou d’adaptation à la disposition des Outre-mer français face à la …
… présidé par Jacques Creyssel (Groupe Entreprises) a été adopté à l'unanimité avec 131 voix pour. Le rapport … français des conjonctures économiques (OFCE) - directeur adjoint du département « Analyse et prévision » Mme Magali … Rapport annuel sur l’état de la France 2022, le CESE a adopté son avis …
… GIAMPINO, Présidente du Conseil de l'enfance et de l'adolescence du Haut Conseil de la famille, de l’enfance et … la Commission Affaires sociales et santé du CESE dans le cadre de la saisine : "La santé mentale des jeunes ". … des jeunes : audition du Conseil de l'enfance et de l'adolescence …
… pour accompagner les TPE-PME dans cette mutation. Le cadre règlementaire, les outils financiers et les actions publiques restent avant tout adaptés aux plus grandes entreprises. Les TPE-PME, elles, … prochaines décennies pour nos entreprises. L'avis a été adopté avec : 170 voix pour, 0 voix contre, 6 abstentions …
… et nature ) l'avis à l'assemblée. L'avis a été adopté par 129 voix pour et 2 abstention lors de la séance … insurmontables, mais des solutions concrètes et adaptables. Il faut organiser toutes les initiatives (des citoyens, des entreprises…), les cadrer par une politique publique, associer les territoires …
08/01/2019
… atouts (des femmes et des hommes, des savoir-faire, des traditions, une diversité de terroirs…) et des outils de … pour sa part, trop souvent considéré comme une activité traditionnelle, plus éloigné de ces considérations. Dans le … technologique, environnemental et sociétal : Renforcer et adapter la recherche en France Le CESE appelle à adapter les …
… vers un développement durable. Parce qu’elle s’appuie sur l’adhésion et le changement des habitudes et comportements des … être une opportunité pour les territoires. L'avis est adopté. Résultats du vote : 172 voix pour, 0 contre, 1 … Le CESE a adopté son avis sur la transition écologique et solidaire à …
… 24 février 1999, dans un contexte nouveau déterminé par l’adoption de la loi Claeys-Léonetti en 2016 et l’ouverture le … voulus par le président de la République. Alors que le cadre réglementaire en vigueur met l’accent sur le droit de … sur la prise en compte de la volonté de la personne malade, notamment par la rédaction de directives anticipées et …
14/05/2014
… liés aux activités humaines et perçus comme inévitables, l’adaptation s’impose. Ces changements déjà perceptibles … dans le contexte du rapport du GIEC, cible les mesures d’adaptation relatives au vivant, en particulier dans leurs … et en outre-mer. Le CESE, dans son avis intitulé « L’adaptation de la France au changement climatique mondial », …
… : Comment mieux organiser le quotidien des enfants et des adolescents pour qu'il favorise leur bien-être, leurs … que personne ne peut mieux en parler que les enfants et adolescents eux-mêmes, 20 enfants et adolescents de 12 à 17 ans seront invités à prendre part aux …
… 2024 : le CESE vous adresse ses meilleurs vœux pour cette nouvelle année ! …
Pagination
- Première page
- Page précédente
- …
- 96
- 97
- 98
- 99
- 100
- 101
- 102
- 103
- 104
- …
- Page suivante
- Dernière page