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14/02/2017
… 1987, le Conseil économique et social (CES) adopte un avis intitulé « Grande pauvreté et précarité économique et … à l’international. A l’occasion du 30ème anniversaire de l’avis, le Conseil économique social et environnemental (CESE) …
… et évolutions des mobilités individuelles et collectives. Avis présenté par Messieurs Bruno Duchemin et Olivier … Jean-Alain Mariotti. Déclarations des groupes et vote de l'avis. Bruno Duchemin, rapporteur est membre de la …
24/02/2026
… notamment pour les horaires décalés ou fragmentés.  Un avis construit à partir de réalités vécues par les citoyens et des résultats de la recherche Pour élaborer cet avis, le CESE a conduit 19 auditions d’acteurs économiques, … l’impact réel et d’adapter les dispositifs dans la durée. L’avis adopte 20 préconisations structurées autour de deux …
08/10/2024
… professionnelles, mutualistes et associatives. Avec cet avis, il alerte sur la crise systémique de la protection de … permanence du dialogue entre tous les acteurs de terrain. L’avis demande une accélération de cette expérimentation et le … représentants légaux. Il faut le rendre enfin effectif : l’avis recommande d’en faire une condition préalable à …
… procédera pas aux consultations prévues par les textes . L'avis du CESE se substituera ainsi à ceux de divers comités … que le CESE pourra entendre afin de rédiger son avis. Par ailleurs, la mise en place d'une procédure … Dans ce cadre, la commission compétente émet un projet d'avis dans un délai de 3 semaines. Ce projet d'avis n'est pas …
10/04/2018
… du sujet. Après quatre mois de travail, il a voté son avis « Fin de vie : la France à l’heure des choix ». Parmi … a fait l’objet d’un dissensus inscrit dans le texte. L’avis a souhaité décrire clairement ces points de dissensus … et de l’appropriation de la réglementation actuelle   Cet avis ne peut être résumé à la préconisation de l’adoption …
… migrations et marché du travail ».       [1] 2024 - Avis : Mobiliser les acteurs de l’emploi et du travail pour … vert pour l'Europe et ses citoyens ? le CESE a adopté l'avis | Le Conseil économique social et environnemental  ; …
… débattront des propositions qui viendront nourrir l'avis du CESE présenté en séance le 11 janvier 2023. … Ritzenthaler ( Groupe CFDT ), à l'assemblée et vote de l’avis du CESE  lors de la séance plénière du 11 janvier 2023 … saisi de ce sujet majeur pour réaliser un avis, rapporté par  Albert Ritzenthaler.  membre de la …
21/10/2022
… que le CESE a engagé en septembre 2022 un projet d’avis, visant à réflechir aux politiques à mettre en place … a donc décidé de se saisir de ce sujet majeur dans un avis, rapporté par Albert Ritzenthaler, qui, avec la … et définir les conditions nécessaires à leurs succès. L’avis définitif sera publié en janvier 2023. …
… quotidien des citoyens qui vivent dans ces territoires. Un avis nourri par le recueil de la participation citoyenne  Depuis avril, le CESE travaille sur un projet d'avis sur les mobilités durables et inclusives en zones peu … et alimentatio n pour les travaux sur ce projet d'avis. Pour comprendre les différents enjeux de la question …
… à l'université, dans leur vie associative ou quotidienne. L'avis du CESE, adopté ce mercredi 15 décembre, souligne le … démocratique ? Le CESE formule 28 préconisations Dans son avis, le CESE formule 28 préconisations, appuyées sur 1 500 … (électronique, physique...), dès que cela possible.   Cet avis est rapporté par Thierry Cadart ( groupe de la CFDT ) …
… plénière du 12 mars 2019 Le CESE a présenté le 12 mars son avis « Fractures et transitions : réconcilier la France » en … gabriel Attal, et des garants du Grand Débat National. Cet avis est le résultat de trois mois de travaux inédits afin … Badré et Dominique Gillier lors de la présentation de l'avis   Retrouvez les autres photos   de cette plénière   …
… sociale de la réforme, le Conseil a préparé cet avis en s’appuyant sur un dispositif de participation … un groupe de 28 citoyens  à participer à l’élaboration de l’avis. 5 d’entre eux ont directement été intégrés à la … des citoyens à l'élaboration des décisions publiques ? Cet avis, rapporté par Dominique Gillier et Michel Badré , vise …
16/10/2018
… présentera ainsi, le 11 décembre prochain, un projet d’avis sur « La situation des personnes sans domicile fixe », … République au mois de septembre. Au cours de résolutions ou avis successifs, le CESE s’est notamment mobilisé pour « … ans. Le Conseil avait également voté, le 25 avril 2017, un avis sur le « Revenu minimum social garanti », qui …
13/10/2016
… ministre Manuel Valls a sollicité en juillet dernier un avis du CESE sur ce sujet. Le CESE présentera donc le 14 décembre prochain un projet d’avis rapporté par Emelyn Weber et Etienne Caniard, « La … les autres pays membres, serviront à la construction de l’avis du Comité économique et social européen ainsi qu'à la …
Avis
14/10/2025
… grande cause nationale 2025, le CESE décide de consacrer un avis à la santé mentale des jeunes.   Ce projet d’avis s’attachera à définir, au-delà des causes, les …
Avis
29/04/2015
… internationale entre l’ensemble des états. Après l’avis sur « Les négociations climatiques internationales à … de Durban » adopté en 2011, le CESE se propose avec cet avis de suite de formuler un certain nombre de propositions …
…   Présentation des conclusions de l'avis sur l'"Avant-projet de loi relatif à la liberté de la … française pour l'UNESCO ---   Présentation du projet d'avis intitulé " Perspectives pour la révision de la …
Avis
12/11/2013
… de cerner, dans la première partie de son projet d'avis avis, la réalité de la notion de fait religieux dans …
Avis
13/06/2012
… dans son histoire dans la Vème République. Dans son avis, le rapporteur privilégie un traitement équilibré, … pour les générations futures. C’est dans cet esprit que l’avis analyse six propositions afin de retrouver des marges …