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24/03/2026
… alimentaire et à la transition écologique s’intensifient. L’avis dresse un constat préoccupant : les mécanismes actuels … commission des Affaires européennes et internationales, cet avis s'appuie sur une large consultation d’experts, d’ONG et … Nations Unies sur l’eau d’Abu Dhabi en décembre 2026. Cet avis est rapporté par Lucien Chabason (Groupe Environnement …
26/03/2024
… visites de terrain en métropole et en Outre-mer. Dans son avis, le CESE propose une identification claire des besoins … handicap, du vieillissement ou d’une maladie chronique. Cet avis est guidé par des principes directeurs pour garantir la … ; - l’ouverture de droits à l’assurance vieillesse. Cet avis est rapporté par Martine Vignau (UNSA) au nom de la …
… restent pleinement d’actualité. Les préconisations de l'avis seront présentées par Véronique Biarnaix-Roche ( … frais Tous mobilisés pour les Outre-mer Pour ce projet d'avis, la délégation aux Outre-mer a travaillé en … Les 10 préconisations sont formulées dans ce projet d'avis pour orienter les politiques publiques, dont certaines …
25/01/2023
… CESE a souhaité se saisir de ce sujet majeur à travers cet avis, qui se propose en premier lieu de réhabiliter la … de son rôle à la fois environnemental et territorial, cet avis propose une réflexion sur l’état des lieux des sols en … d’assurer un rééquilibrage entre les territoires. Cet avis est rapporté par Cécile Claveirole (Groupe …
06/05/2020
… sujets en cours entre autres, à la présentation de 3 avis , « engagés avant l’arrivée de l’épidémie, mais qui … une importance toute particulière » : - Un avis sur « L’hôpital, au service du droit à la santé », dont … aux centaines de milliers de signataires, - Un avis intitulé « Générations nouvelles » portant sur la …
06/02/2019
… l'écoute citoyenne et a réaffirmé sa volonté de placer son avis en préparation « Fractures et transitions : réconcilier … Le CESE votera le 12 mars les conclusions de son projet d’avis « Fractures et transitions : réconcilier la France », … du CESE par le Gouvernement , le 4 février dernier, d’un avis concernant l’article 1 er du projet de loi relatif à …
04/09/2018
… au travail. Repris dans les travaux de Madame Lecocq, l’avis de 2010 sur « La certification des entreprises dans le … salariés comme par les employeurs. Partageant ce constat, l’avis de 2012 sur « Les enjeux de la prévention en matière de … la prévention, ainsi qu’une déclinaison locale adaptée. Un avis antérieur sur « L’avenir de la médecine du travail » …
… L’avis du CESE fait le choix d’une définition claire et … d’effets mimétiques. Bernard Farriol, rapporteur de l'avis est vice-président UNAF et retraité avocat (ancien … et des finances, où il représente le groupe de l’UNAF. L'avis a été adopté : 145 votes pour, 13 abstentions L’avis …
… entravée par la recherche d’un logement (comme le note l’avis récent du CESE sur « La mobilité des jeunes ») et les … territoires la préparation d’un rapport et d’un projet d’avis sur cette question. La fin des travaux est prévue pour … travaux de la section des Affaires sociales, qui élabore un avis sur Droits réels, droits formels : améliorer le recours …
Avis
23/03/2021
… Cet avis évoque en premier lieu dans toute sa complexité le … leur complémentarité et leur cohérence d’ensemble. Enfin, l’avis recherche des voies d’amélioration de ces dispositifs …
… Retour sur les suites données à l’avis intitulé « Les signes officiels de qualité et … de l’alimentation (10 minutes) --- Présentation du projet d'avis intitulé " L'innovation en agriculture " par Mme Betty …
… Retour sur les suites données à l’avis intitulé « La réforme des fonds structurels européens … internationales (10 minutes) --- Présentation du projet d'avis intitulé " Les addictions au tabac et à l'alcool " par …
09/09/2013
… Au cœur de l’actualité, les projets d’avis, études et événements du CESE apportent des éclairages … son Président, Jean-Paul Delevoye. « Avec 8 projets d’avis, 5 études, et une vingtaine d’événements organisés …
… ET ENVIRONNEMENTAL (saisine gouvernementale) : projet d'avis présenté par MM. Bernard Guirkinger et Guy Vasseur au … générale. Examen des amendements. Vote sur le projet d'avis. M. Xavier Bertrand , Ministre du Travail, de l'Emploi …
… par Jacques Creyssel , assure la préparation de ce projet d’avis. Après avoir dressé l’état des lieux du monde … exemples européens, et en s’appuyant sur ses récents avis, le CESE proposera une analyse des évolutions des … représentées au CESE. Le CESE présentera son projet d'avis et les préconisations issues de son travail en séance …
… et santé environnementale et reprise dans le projet d'avis " Comment construire une Europe de la santé ? " qui … Cette résolution a servi de base pour le projet d'avis "Pour une politique nationale de santé environnement …
… et citoyens associés aux travaux du CESE Pour réaliser cet avis, le CESE a choisi d'intégrer une douzaine de citoyennes … tirés au sort à la Commission temporaire dédiée à cet avis. Pour la première fois, les citoyennes et citoyens ont … temporaire Participation démocratique Le projet d'avis rapporté par Kenza Occansey ( groupe des Organisations …
02/06/2017
… durable dans ses réflexions, avec le vote d’un avis sur le sujet dès 1971. En 2008, l’environnement est … se tiendra à Bonn en novembre prochain, le CESE publiera un avis sur le rôle de la société civile suite à l’Accord de … grâce aux différentes COP. Le CESE continuera à porter des avis pour faire entendre la voix de l’Accord de Paris et …
10/11/2016
… grilles du Palais d’Iéna, avant de présenter un projet d’avis le 23 novembre. En collaboration avec l’INRA, … sont confrontées les filières agricoles dans un projet d’avis rapporté par Mme Cécile Claveirole (Groupe des … l’agriculture). Dans le cadre de l’élaboration du projet d’avis, la section a fait plusieurs déplacements sur des …
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