Recherche

… EXAMEN D'UN PROJET DE LOI TENDANT À FAVORISER LA CONSTRUCTION DE …

… ÉTUDE DES PROJETS ET PROPOSITIONS DE LOI RELATIVES À L'AMÉNAGEMENT DES …

… PROJET DE LOI RELATIF AU RÉGIME ADMINISTRATIF ET FINANCIER …

… EXAMEN PAR LE CONSEIL ECONOMIQUE DES PROJETS ET PROPOSITIONS DE LOI : PROCÉDURE, DÉLAIS, FORME …

… de terre, ou intégrant de la fibre de lin et de chanvre. Le projet d’avis du CESE « Les filières lin et chanvre au cœur … Présentation du projet d'avis "Les filières lin et chanvre au cœur des …

… des différences d’opinions qui se sont exprimées autour du projet de loi relatif à la transition énergétique, … Présentation du projet d'avis "Le stockage de l'énergie électrique, une …

… ONG françaises ? ». Un point presse de présentation de ce projet d’avis aura lieu le 26 février à 12h au CESE, en … Le CESE examine son projet d'avis sur "Face au défi du développement : comment …

… économie, du sport et de la santé y ont été associés. Le projet de loi d’orientation et de programmation pour … Revoir la clôture de la concertation sur le projet de loi d’adaptation de la société au vieillissement …

… Le CESE estime que les grands objectifs de l'avant-projet de loi correspondent à ce qu'il recommandait dans son … Avant-projet de loi d'orientation et de programmation pour la …

… Présentation du projet d'avis intitulé " Le défi de l'insertion … Plénière : Présentation du projet d'avis intitulé "Le défi de l'insertion …

… transatlantique de commerce et d’investissement (PTCI), projet d’accord entre l’Union européenne (UE) et les … concernées.   Il convient de souligner que, vis-à-vis de ce projet d’accord, des divergences profondes existent au sein … Le CESE a rendu ses préconisations sur le projet de partenariat transatlantique pour le commerce et …

… relations sociales, est un enjeu majeur affiché dans le projet de loi. Notre société doit répondre à cette mutation … généraux, règles de péréquation) ne saurait être éludée. Le projet de loi fondé sur le respect des droits fondamentaux … Le CESE s'exprime sur le projet de la loi relatif à l'adaptation de la société au …

… et préoccupations de nos concitoyens. La présentation du projet de loi vient aussi consacrer un autre aboutissement : … civile organisée dans le cadre de l’élaboration d’un projet de loi sur la fin de vie, le gouvernement avait saisi … Projet de loi sur la fin de vie : Thierry Beaudet, Président …

… « mission globale sur le commerce ». Le CESE rendra un projet d’avis en février 2021.    La saisine confiée par le … client vers plus d’individualisation et de proximité  ». Le projet d’avis du CESE analysera les effets de la … Le CESE saisi par le Gouvernement d’un projet d’avis sur les mutations du commerce de proximité …

…   Cet avant-projet de loi d’orientation et de programmation constitue … Le CESE estime que les grands objectifs de l'avant-projet de loi correspondent à ce qu'il recommandait dans son … Avant-Projet de loi d'orientation et de programmation pour la …

… leurs contrôles et d'améliorer l'adhésion des citoyens aux projets et programmes de l'Europe en renforçant leur … le cadre de l’élaboration des programmes et des appels à projets et mieux associer les citoyens à leurs déclinaisons … révision rétroactives pénalisant les bénéficiaires sur les projets engagés.   Contrôler et évaluer : trouver le bon …

… Consultée sur le projet de Programme national de réforme 2008-2010, notre … dans cette communication ses premières observations sur ce projet. Ces observations, transmises au gouvernement avant … du Conseil économique, social et environnemental sur le projet de programme national de réforme 2008-2010 …

… Le projet de schéma national des infrastructures de transport … C’est pour tenir compte de ces contributions qu’un nouveau projet de SNIT a été élaboré et qui a été transmis par le … Le CESE saisi pour rendre un avis sur le projet de schema national des infrastrucures de transport …

… Présentation du projet d'avis intitulé "Les enjeux de la négociation du projet de partenariat transatlantique pour le commerce et … Plénière : Les enjeux de la négociation du projet de partenariat transatlantique pour le commerce et …

… Présentation du projet d'avis intitulé "Projet de loi d'orientation et de programmation relative à … Plénière : Projet de loi d'orientation et de programmation relative à …