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… fiscaux et financiers existants ou à créer Le projet d'avis dressera un état des lieux (caractéristiques techniques … bassin méditerranéen et États francophones…). Ce projet d'avis est porté par Sabine Roux de Bézieux ( Groupe Agir …
… mais aussi économique et sociale . Dans ce projet d'avis, le CESE formule 20 préconisations afin d'aller vers … part entière du déploiement de ces politiques. Le projet d'avis est rapporté par Isabelle Doresse ( groupe des …
… Présentation du projet d'avis intitulé : "Filières stratégiques : comment définir les … activités économiques. Retour sur les suites données à l'avis intitulé : "T ravail, emploi et mobilités" par Mme …
07/07/2020
… son efficacité, la meilleure prise en compte de ses avis mais aussi sa plus grande inscription dans le processus … du pays renforcera son rôle et la prise en compte de ses avis dans le processus institutionnel, tout en répondant aux …
… Le CESE a présenté son projet d'avis "Pour une politique de souveraineté européenne du … impact politique. Le CESE met en avant dans ce projet d'avis la nécessité de défendre une politique de souveraineté …
25/09/2018
… quelques mois après l’adoption, le 10 janvier dernier, d’un avis sur « Le rôle de la France dans une francophonie … dynamique » , rapporté par Marie-Béatrice Levaux. Dans cet avis, le CESE avait érigé en priorité le renforcement des …
… regard sur le chômage », s’inscrit dans la lignée de l’avis adopté le 10 mai 2016, « L'impact du chômage sur les … Pour y remédier, le CESE a notamment préconisé dans son avis l’organisation d’un suivi sanitaire et psychologique …
06/06/2017
… expérience au CESE, la chambre qui s’efforce pour chaque avis de fabriquer un consensus solide, Michel Badré saura … le co-rapporteur, aux côtés de Nicole Verdier-Naves, de l’avis « L’évolution de la fonction publique et des principes …
… L'avis « Favoriser l’accès pour tous à une alimentation de … produits… ». Le CESE avait abordé cette question dans son avis, et préconisait la mise en place d’un étiquetage simple …
… tous les citoyens. - Discussion générale sur les projets d’avis présentés la veille - Examen des amendements déposés sur les projets d’avis et votes Résultats des votes La transition énergétique …
… Avis présenté par M. Gérard ASCHIERI, au nom de la section … M. Philippe Da COSTA Projet d'avis présenté par M. Gérard ASCHIERI, au nom de la section …
… , Présidente du groupe CGT au CESE et rapporteure de l’avis Jean-François Doridot , Directeur d’Ipsos Public … de la mettre en œuvre. » Fabienne Rouchy, Rapporteure de l'avis « On n'a pas été surpris des inégalités des chances. …
… et mouvements de jeunesse du CESE et rapporteur de l'avis Louise Geslain, jeune ayant participé au panel pour l'avis du CESE sur la santé mentale des jeunes Victor Delage, … et mouvements de jeunesse du CESE et rapporteur de l'avis " On a une dégradation de la santé mentale des …
… de mesurer l’efficience des aides attribuées ? Le projet d’avis détaille enfin les circuits de gouvernance et de mise … des corps intermédiaires." Introduction du projet d'avis par Thierry Beaudet, président du CESE Intervention de … européennes et internationales ; Présentation du projet d'avis par les co-rapporteures Catherine Lion (groupe …
12/04/2023
… s'interroger sur les solutions à mettre en place. Par cet avis, le CESE souhaite non seulement réaffirmer la place … Appuyé sur un état des lieux précis et documenté, cet avis propose 19 préconisations en ce sens, présentées autour … leur preuve et leur essaimage si cela est justifié. Cet avis a été rapporté par Michel Chassang ( Groupe Artisanat …
06/05/2020
… sujets en cours entre autres, à la présentation de 3 avis , « engagés avant l’arrivée de l’épidémie, mais qui … une importance toute particulière » : - Un avis sur « L’hôpital, au service du droit à la santé », dont … aux centaines de milliers de signataires, - Un avis intitulé « Générations nouvelles » portant sur la …
… environnemental se propose d’établir, dans le cadre d’un avis sur ce sujet, un bilan du détachement des travailleurs … des pratiques de détachement dans l’Union européenne, cet avis s’appuiera sur une analyse documentée des conditions … disparité d’utilisation de cette pratique. Le projet d'avis devra recenser les estimations du nombre de …
13/01/2026
… aussi des opportunités de développement et d’emploi. L’avis propose 21 préconisations articulées en cinq axes pour … du Roquelaure de l’assurabilité des territoires. Cet avis est rapporté par Alain André (Groupe CGT-FO) et Didier … lors de l’Assemblée plénière du 13 janvier 2026. L’avis a été adopté avec 129 voix pour et 4 abstentions. …
… de mobilisation. Le CESE avait déjà produit en 2017 un avis sur la démocratie culturelle et avait contribué en 2015 … sur notre société plus violente et moins tolérante dans son avis De la banalisation de la violence verbale au discours … culture et communication du CESE présentera son projet d'avis à la séance du 24 mars 2026. …
09/05/2023
… commission temporaire Fin de vie a adopté aujourd’hui son avis, rapporté par Dominique Joseph (Groupe Santé et … le Président de la République. Dans la continuité de l’avis rendu par le CESE en 2018 intitulé « Fin de vie : la … d’une société solidaire, inclusive et émancipatrice, cet avis présente un bilan de la loi Claeys-Leonetti du 2 …
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