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24/06/2015
… qualifiées), en présence du Président de la section des affaires sociales et de la santé, François Fondard. ), et adopté par …
… présenté par M. Antoine Dulin, au nom de la section des affaires sociales et de la santé présidée par M. François Fondard. …
… Y ont participé la Ministre des Affaires Sociales, de l’Action Humanitaire, et de la Solidarité du …
22/10/2013
… des professions libérales) au titre de la section des affaires sociales et de la santé présidée par François Fondard …
… sanitaires : prévenir, anticiper, coordonner » Commission Affaires sociales et santé Rapporteur : M. Gilles BONNEFOND …
… d’avis « Droits sociaux : accès et effectivité » Commission Affaires sociales et santé Rapporteures : Mmes Isabelle DORESSE et …
… de ce service public d'accueil ? La Commission Affaires sociales et santé du Conseil économique, social et …
… au CESE à la délégation à l'Outre-mer et à la section des affaires sociales et de la santé. …
… à la confiance 3. Accorder plus de place aux sciences sociales, aux questions éthiques, aux savoirs expérientiels, … groupe des Non-inscrits du CESE. Il siège à la commission Affaires sociales et santé et à la commission temporaire « … du groupe de la CFDT du CESE, elle siège aux commissions Affaires sociales et santé et Travail et emploi. En 2024, …
… sanitaires : prévenir, anticiper, coordonner » Commission Affaires sociales et santé Rapporteur : M. Gilles BONNEFOND …
… : les besoins et leurs financements » Commission Affaires sociales et santé Rapporteure : Mme Martine VIGNAU …
Conseiller.ère
Conseiller.ère
… MARTEL avec : Angeline BARTH , Présidente de la commission Affaires sociales et santé, Jean-Karl DESCHAMPS , Président de la … PAJARES Y SANCHEZ , Vice-Présidente de la commission Affaires européennes et internationales, Jacques CREYSSEL , …
… sept commissions sont réparties de la manière suivante : Affaires européennes et internationales ; Affaires sociales et santé ; Economie et finances ; Education, …
… active " avec Didier BERNUS, membre de la section des affaires sociales et de la santé, de la délégation à l'Outre-mer et … Chef d’orchestre - Jérôme BOUET, inspecteur général des affaires culturelles et rapporteur pour la Consultation sur …
… Michel Chassang et Anne Gautier au nom de la section des affaires sociales et de la santé présidée par Aminata Koné . Près de … Je ne vais pas plus loin sur ce sujet : la section des Affaires sociales et de la santé y consacrera un avis." …
… Sylvie Castaigne, ont été auditionnés par la Commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale. Le 18 septembre 2018, le … rapporté par Mme Marie-Odile Esch au nom de la section des Affaires sociales et de la santé intervenait alors que la …
Avis
08/10/2024
… manques budgétaires des collectivités. La Commission des Affaires sociales et de la santé a nommé rapporteures de ce texte …
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