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Avis
24/01/2023
… qui ont été conduites et leurs impacts et conséquences. Ce rapport intégrera les multiples options et aspects du sujet …
… , Président de la Fondation du Collège de France, Co-rapporteur d’un avis de l’Académie des sciences sur la LPPR, …
Avis
28/05/2019
… aujourd'hui Le CESE s'attachera dans son projet d'avis et rapport à dresser un état des lieux de l'éducation populaire …
10/11/2016
… du Conseil économique social et environnemental (CESE), les rapporteurs Mme Agnès Michelot (Personnalité associée), M …
… conseiller CESE (2010-2015), auditionné par Antoine Dulin, rapporteur pour la Section de l'économie et des finances du …
… des politiques publiques" par M. Nasser MANSOURI-GUILANI, rapporteur au nom de la délégation à la prospective et à …
Résolution
24/06/2015
… publique, ils sont destinés à servir de support au rapport que devra annexer chaque année le gouvernement au …
… des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine et auteur du rapport «Les déterminants du coût des catastrophes …
Avis
13/06/2012
… son histoire dans la Vème République. Dans son avis, le rapporteur privilégie un traitement équilibré, dépassionné …
24/02/2012
… européennes et internationales, Yves Veyrier, et du rapporteur du projet d’avis, Jean-François Roubaud. …
24/02/2012
… durable des territoires, Jean-Alain Mariotti, et des rapporteurs du projet d’avis Sébastien Genest et Pierre-Jean …
Avis
15/09/2010
… mise en oeuvre avant le 1er octobre 2010. Saluant dans son rapport l'avancée importante que constitue ce droit, le …
20/05/2026
… temporaire “Participation démocratique”. Elle est également rapporteure du Rapport Annuel sur l'État de la France (RAEF) de 2024 …
… ( groupe de l'Artisanat et des professions libérales ), rapporteurs du texte, présenteront le 8 avril 2025 les … - Assurance Maladie – Risques professionnels Janvier 2018 **Rapport annuel Assurance Maladie – Risques professionnels …
… leurs spécificités. Pour autant, comme le souligne le rapport du GIEC de février 2022, les épisodes extrêmes, … et les Outre-mer « sont en première ligne » ( Rapport de Réseau action climat - Impacts du changement …
… demande. Une comparaison du nombre de logements vacants par rapport à celui des demandes ne peut pas répondre à la … qui devrait être présenté lors du deuxième trimestre 2025. Rapporté par Maud Lelièvre ( Environnement et Nature ) et …
… de la commission spéciale sur la fin de vie, Monsieur le Rapporteur général de la commission spéciale sur la fin de … réussite de cette convention. Réussite sur le fond, avec un rapport citoyen équilibré, nuancé et fidèle au cheminement …
… entraînant une évolution profonde des usages et du rapport à l’information. Ces bouleversements contribuent à … fatigue informationnelle. Mutations et tensions dans notre rapport à l’information, l’ObSocCo, Arte et la Fondation …
… géopolitiques ont émergé et appellent à la fin de rapports basés sur la dichotomie Nord/Sud ou Pays riches … présidée par Serge Cambou ( Groupe CGT FO ) a nommé le rapporteur Jean-Marc Boivin ( Groupe des Associations ). …
15/02/2023
… membres de l'Union européenne d'au moins 55 % en 2030 par rapport à leur niveau de 1990, la France prépare sa … pour les nouveaux investissements fossiles. Cet avis est rapporté par Julia Grimault ( Groupe Environnement et Nature …
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