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… » Cette philosophie la mène à toujours aller plus loin dans son engagement, mais également à quelques …
… » et dont le travail a directement contribué à la loi d’orientation de lutte contre les exclusions, votée en …
14/10/2020
… de prix constatés avec l'hexagone ravivent le sentiment d'éloignement et d'abandon que portent nombre des habitants de …
08/07/2020
… du Numérique (DINUM) et l'ANSII… ; l'accélération du déploiement du THD partout et pour toutes et tous en … associatifs concourant à l’accompagnement des personnes éloignées du numérique. d’attribuer les moyens nécessaires à …
26/05/2020
… de nombreux français et françaises ont vécu un confinement loin de leurs repères citadins, ils ont aussi redécouvert …
23/10/2019
… Les métropoles de droit commun disposent depuis la loi MAPTAM de compétences obligatoires en matière de …
27/11/2018
… de « solidarité écologique », adopté en 2016 dans la loi pour la reconquête de la biodiversité, ou en proposant … Il propose également que les ressources générées par l’exploitation des ressources génomiques puissent être utilisées …
29/03/2017
… les femmes et les hommes, précarité sociale, insularité et éloignement, difficultés de la prise en charge des victimes, … indispensable pour mieux les combattre, notamment par le déploiement dans les territoires ultramarins de l’enquête … l’accueil et l’hébergement. Enfin, le CESE demande le déploiement rapide dans tous les territoires ultramarins du …
… de mécanismes illégaux, explicitement interdits par la loi ou la jurisprudence (notamment abus de droit, actes …
… les territoires, entre le privé et le public, entre la loi et le marché, entre les infrastructures et les contenus. … de nouvelles opportunités économiques avec : le déploiement des capteurs, les dispositifs d’identification à … constitutifs de réels gisements de croissance et d’emploi ; l’enjeu, pour la France et l’Europe, de la définition …
… la fois une institution financière spécialisée soumise à la loi bancaire mais également un établissement public à … d’euros. Les interventions de l’AFD visent à favoriser l’emploi et la création de valeur par le financement de projets …
… l’augmentation du taux d’activité (part des actifs en emploi ou au chômage dans la population) des femmes, qui est … gardant un œil critique sur les statistiques mesurant l’emploi des femmes ainsi que nous y invitent Margaret Maruani et … 2012. « Distinguer ce qui doit être ou non compté dans l’emploi ou le chômage est une interrogation qui concerne plus …
… Outre les emplois directs et l’activité qu’il génère, le transport … les relations contractuelles entre la région et l’exploitant, ainsi que sur la dimension sociale de ce processus. … passé avec la SNCF, qui jouit d’un monopole en vertu de la loi française, des conventions dont les échéances vont de …
… Council http://www.ceser-bretagne.fr Pays de la Loire Economic, Social and Environmental Council http://ceser.paysdelaloire.fr Ile-de-France Economic, Social and Environmental …
… d'économie proposées cette année dans le cadre du projet de loi de simplification de la vie économique, visant à … la santé mentale des jeunes comme la discrimination, les emplois du temps, la famille, les réseaux sociaux, etc. Je … de politique transversale jeunesse accompagnant les lois de finances concerne l’État et s’avère difficilement …
… l’État consacrée aux associations, en mettant en œuvre une loi de programmation pluriannuelle de financement de la vie … de l’État et du monde associatif. Créer de nouveaux emplois « aidés » d’utilité sociale et citoyenne, pérennes et …
… tout, il s’agit d’inscrire le CESE dans la fabrique de la loi, par la saisine automatique sur tous les projets de loi du Gouvernement dans les domaines économique, social et …
… compte les potentielles évolutions d’usage. → d'adopter une loi pluriannuelle de financement du PNACC 3 . 4- Assurer les …
… A long terme : désartificialiser les zones inutilisées. Exploitation de la forêt A moyen terme : planter des arbres, … Écosystème agricole Pressions Solutions proposées Surexploitation des sols & Économiques A court terme : encourager … agricole pour l'agro-écologie & garantir le respect de la loi EGALIM A moyen terme : réduire l'utilisation des …
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