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Avis
24/09/2013
… Les inégalités d’accès à l’art et à la culture sont encore trop criantes dans notre pays. Donner une place importante à l’éducation artistique et culturelle participe d’un ambitieux projet de société. Une … enseignement artistique … éducation artistique … de développement du spectacle vivant : l’éducation artistique et culturelle tout au long de la vie …
26/06/1956
… ÉTUDE DES MOYENS PROPRES À RETENIR DANS LA VIE RURALE LES ARTISANS RURAUX AUXILIAIRES DE L'AGRICULTURE …
… Une petite entreprise artisanale, un petit commerce, n'ont pas de connaissance des …
Avis
20/02/2019
… Avis du CESE sur l'article 1er du projet de loi relatif à l'énergie …
06/06/1961
… AU REGISTRE DES MÉTIERS ET À LA PROTECTION DU TITRE D'ARTISAN …
10/02/1949
… N° 19, N° 68, N° 871, N° 972 ET N° 1490 SUR LE STATUT DE L'ARTISANAT …
08/07/1947
… N° 68, N° 871, N° 972 ET N° 1490 RELATIVES AU STATUT DE L'ARTISANAT …
… L’article 1er du projet de loi relatif à l’énergie prévoit la … à 2035 (au lieu de 2025), la diminution à 50% de la part du nucléaire dans le mix électrique.   Le CESE comprend … les objectifs fixés par la loi de 2015 et se félicite en particulier de sa volonté d’accélérer la transition …
… chez certains publics. Au total, sur les 10 670 participants , 310 propositions ont été déposées dans la « … résultats de la consultation est consultable sur le site participez.lecese.fr . Découvrir la synthèse de la … Découvrez les résultats de la grande enquête sur l'articulation des temps de vie …
… les entraves aux libertés de la création et de la diffusion artistiques  » Commission Éducation, culture et … approche des compétences » Rapporteurs : par MM. Thierry CADART et Éric CHEVÉE Commission Travail et emploi  ---  … les entraves aux libertés de la création et de la diffusion artistiques " …
Avis
24/03/2026
… les entraves aux libertés de la création et de la diffusion artistiques …
07/11/1951
… RAPPORT D'INFORMATION SUR L'ARTISANAT EN AFRIQUE OCCIDENTALE FRANÇAISE ET AU TOGO …
… L’article 1er du projet de loi relatif à l’énergie prévoit la … à 2035 (au lieu de 2025), la diminution à 50% de la part du nucléaire dans le mix électrique. Les sections se … Séance du 20-02-2019 : Article 1er du projet de loi relatif à l'énergie …
… de développement du spectacle vivant : l’éducation artistique et culturelle tout au long de la vie. Vidéo … "Pour une politique de développement culturel : l'éducation artistique tout au long de la vie", par Mme Claire GIBAULT, … éducation artistique …
… Conformément à l’article 70 de la Constitution, la Première ministre a adressé au CESE, pour avis, les articles 1er et 2 du projet de loi relatif à la souveraineté … des ministres du 31 janvier 2024. L'avis du CESE sur ces articles sera transmis au Conseil d’Etat pour qu'il puisse …
… En amont du Sommet pour l'action sur l'intelligence artificielle, qui se tiendra le 10 et 11 février à Paris, le …    Lire l'essentiel de l'avis (2 pages) L’intelligence artificielle (IA) est omniprésente dans nos vies. Chaque … de nos déplacements ou encore la programmation de nos smartphones et des réseaux sociaux. L’essor de l’IA vient …
26/04/1989
… L'ARTICULATION DES POLITIQUES EUROPÉENNE, NATIONALE ET …
07/09/1977
… LES POSSIBILITÉS DE CRÉATION D'EMPLOIS DANS LE SECTEUR DE L'ARTISANAT …
… séance : M. Alain BAZOT  --- Adoption du projet d’avis «  Articulation des temps de vie professionnel et personnel : … Assemblée plénière : "Articulation des temps de vie professionnel et personnel : …
… du projet d'avis intitulé : « Impacts de l’intelligence artificielle : risques et opportunités pour … Assemblée plénière : "Impacts de l’intelligence artificielle : risques et opportunités pour l’environnement" …