Recherche

Effectuer une recherche
24/03/2015
… où le gouvernement a annoncé une stratégie numérique et un projet de loi qui devrait être débattu en septembre. Cet …
Avis
12/11/2014
… sur leurs atouts. Il propose pour ce faire l’élaboration de projets territoriaux partagés de développement touristique …
Personnalité Associée
Avis
11/09/2013
… son avis sur la biodiversité et à l’heure où s’élabore un projet de loi sur le sujet, le CESE donne une suite aux …
Avis
26/06/2013
…  la Conférence Rio+20, notre assemblée se propose, avec ce projet d'avis, de contribuer à la promotion de la RSE comme …
11/07/2012
… préambule de rappeler que l’investissement public sert un projet de société et sa projection dans l’avenir. Pour …
… Lors de l’examen en première lecture de l’avant-projet de saisine intitulé « L’extension de la juridiction …
Conseiller.ère
Conseiller.ère
Conseiller.ère
… à la démocratie comme à notre République, en accord avec le projet originel porté par le pouvoir constituant en 1946 et … socio-professionnelle de l’Acte additionnel de 1815 au projet de révision constitutionnelle de 1969 par Olivier …
… Fonds d'expérimentation pour la jeunesse sur des appels à projets spécifiques à l'EVARS et de lancer une campagne … de fonctionnement par rapport aux financements de projets.   Lire l'essentiel de l'avis (3 pages)   Lire …
… : l'avis s’attache d’abord à s’inscrire dans le cadre d’un projet humaniste d’une société solidaire, inclusive et émancipatrice, projet porté par le CESE, la situation des personnes les …
… le Président de la République y a clairement répondu : un projet de loi, co-construit par le Gouvernement et le … prenantes.  Je souhaite que ce travail permette de bâtir un projet de loi d’ici à la fin de l’été 2023. Ainsi continuera …
14/03/2023
… la dimension genrée dans l’étude d’impact préalable des projets et propositions de lois qui concernent la transition … favorables aux femmes (living Lab, tiers lieux, maisons de projet, etc.), et de développer des techniques égalitaires …
11/01/2023
… régional un accompagnement des collectivités dans leurs projets de sensibilisation aux problématiques en lien avec … des actions de sobriété, ainsi que de créer et soutenir des projets de sobriété territoriaux. Il propose l’élaboration …
23/03/2021
… qu'elle pousse à l'adoption par l'UE des textes relatifs au projet européen d’Assiette commune consolidée d’impôt sur … différents intervenants territoriaux dans le traitement des projets d’IDE, en s’attachant en particulier au rôle de …
… annuel du CESE se veulent concrètes, articulées autour d'un projet collectif ambitieux , afin que la relance soit plus efficace, qu’elle favorise un projet de développement durable et solidaire, que la France …
14/11/2018
… 30 octobre dernier, de la journée nationale des porteurs de projets, à l’occasion de laquelle ceux-ci ont adopté une … ce sont les élections européennes. Nous devons proposer un projet européen mobilisateur et qui, même, fasse rêver ! », …