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… la transition énergétique ? Avis sur la mise en œuvre de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance …
… rapporteur du rapport sur la mise en application de la loi du 10 mars 2010 relative au service civique auditionné …
… M. Gilles SAVARY, député, rapporteur de la proposition de loi visant à renforcer la responsabilité des maîtres … concurrence déloyale, par la Section du travail et de l'emploi du CESE dans le cadre de la saisine : "Les travailleurs …
… de la saisine : "Les avancées dans la mise en oeuvre de la loi de transition énergétique". …
… de la saisine : "Les avancées dans la mise en oeuvre de la loi de transition énergétique". …
… Questions à M. Ronan DANTEC , Sénateur de la Loire-Atlantique, membre du groupe écologiste du Sénat, …
… Audition de M. Arnaud LEROY , Député, rapporteur de la loi sur l'économie bleue, entendu par la Section des …
… générations futures. Sa composition sera définie par une loi qui sera votée par le nouveau Parlement après son …
La commission permanente « éducation, culture et communication » est compétente dans les domaines de la citoyenneté, de la formation initiale, de l’orientation et de l’insertion des jeunes, de l’enseignement supérieur et de la recherche, de l’accès aux droits, de la société de l’information, du numérique, de la diffusion des savoirs et des activités culturelles, sportives et de loisirs.
… de la saisine : "Les avancées dans la mise en oeuvre de la loi de transition énergétique". …
… à M. Laurent GRANDGUILLAUME, Député, rapporteur proposition loi expérimentation pour territoires zéro chômage longue … durée, auditionné par la section du travail et de l'emploi du CESE dans le cadre de la saisine parlementaire : …
… dans le cadre de l'élaboration de son étude : "Les femmes éloignées du marché du travail". …
… de l'élaboration de son étude intitulée : "Les femmes éloignées du marché du travail". …
Avis
26/02/2003
… Plus d'un siècle et demi après son abolition, l'esclavage, loin de disparaître, reste une réalité d'autant plus …
… de cela c’est respecter la dignité des enfants , or, c’est loin d’être le cas pour tous les enfants en France. … tous les lieux tiers – activités culturelles, sportives, loisirs. Les besoins fondamentaux des enfants, de quoi … pour assurer l'avenir du pays et des enfants . Les lois de finances doivent permettre de mettre en œuvre ces …
… pauvreté , en 1995, le CES a soutenu la mise en place d’une loi contre les exclusions déjà préconisée dans l’avis … Lenancker, rapporteur, section du travail et de l'emploi, novembre 2015 - Les circuits de distribution des … sociales et de la santé, mai 2016 ; – Avant-projet de loi de programmation en faveur de l’égalité réelle Outremer …
… de la saisine : "Les avancées dans la mise en oeuvre de la loi de transition énergétique". …
… cadre de l'élaboration de son avis intitulé :"Les femmes éloignées du marché du travail". …
… de la saisine : "Les avancées dans la mise en oeuvre de la loi de transition énergétique". …
… de la saisine : "Les avancées dans la mise en oeuvre de la loi de transition énergétique". …