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… de secteurs vulnérables comme les services financiers et l’assurance.  L’avis propose des recommandations concrètes …
… ans et l’institutionnalisation des conventions citoyennes, assurance d’une systématisation de leur organisation à …
… sont en réalité bien plus nombreuses, 20 millions selon l’Assurance maladie, soit 35% de la population couverte par le …
21/11/2017
… l'impartialité de ses agents, dont le statut constitue une assurance au bénéfice des usager.ère.s ; - Remplir des …
… par lesquels les laboratoires s’engagent à rembourser l’assurance maladie si leurs produits ne donnent pas de …
Conseiller.ère
… sein de l'Union européenne l'immigration liée au travail, l’assurance du respect des droits fondamentaux des migrants, …
… 80 000 dispositifs médicaux sont remboursables par l’Assurance maladie, pour une dépense ambulatoire totale de … charge maîtrisé pour les patients, après intervention de l’assurance maladie et des complémentaires. Les dispositifs …
… par exemple la vente des données à des sociétés d'assurance. Ces tests ne sont pas des tests comme les autres. …
… peu assurés : pratiquement aucune TPE-PME ne dispose d'une assurance contre le risque cyber, alors que ce dernier est …
… sont en réalité bien plus nombreuses, 20 millions selon l’Assurance maladie, soit 35% de la population couverte par le …
… le code civil, le code de la santé publique et le code des assurances, afin de prévenir d’éventuelles poursuites, … au titre des contrats de prévoyance, d’assurance décès, d’assurance vie. Garantir solidairement au nom du principe de …
… entrepreneurs Philippe Delerive, directeur général de GAN Assurances,Philippe Peyrard, directeur général d’Atol ,Marie …
Conseiller.ère
Conseiller.ère
24/02/2021
… d’une moindre rémunération (dans le cadre de la fiscalité assurance-vie) et l’intervention de l’Etat, le cas échéant … intermédiaire en incitant les banques et compagnies d’assurance à consacrer une partie de leurs fonds propres au …
Avis
11/06/2019
… sont en réalité bien plus nombreuses (20 millions selon l’Assurance maladie, soit 35% de la population couverte par le …
Avis
13/04/2022
… en sont un récent exemple.   Les mécanismes existants de l’assurance (basés sur une modélisation des risques et sur le … assurances …
Conseiller.ère
Étude
27/10/2015
… d’équipement élevé des ménages et entreprises en contrat d’assurance couvrant les risques naturels ainsi que …