Recherche

Effectuer une recherche
08/04/2014
… La France est riche de son paysage culturel et artistique et de la vitalité de ses créateurs. Cette réalité …
… une  nouvelle fois jusqu'au  31 décembre 2014, par l'article  157 de la loi de finances  pour 2012 Dans ce cadre … et de maintien du commerce de proximité dans ces quartiers de la politique de la ville. Cette saisine …
… Liste des mairies dans lequel le livret est disponible En partenariat avec : …
…   Los miembros del CESE se reparten, según su campo socioprofesional, en dieciocho grupos … CFTC Grupo CGT Grupo CGT-FO Grupo de agricultura Grupo de artesanía Grupo de Ultramar Grupo de cooperación Grupo de …
… donneront une dimension européenne aux débats. Elle s’articulera autour de trois grands thèmes : Le bois, un … sans relâche. La forêt, un investissement collectif à part entière et une classe d’actifs qui concilie sécurité et …
… Dominique Joseph ( Groupe Santé & Citoyenneté ) et Martin Bobel ( Groupe des associations ) ont présenté l'avis … destinées aux associations  Comment ? en fixant à 2,5 % la part du budget de l’État consacrée aux associations, en … le contrat d’engagement républicain et lui substituer la charte d’engagements réciproques entre l’État, les …
Avis
15/10/2025
… institutions européennes, des processus de décision et de l’articulation des normes adoptées avec le droit national. La … réduit considérablement leur efficacité. C'est cet écart dommageable entre la perception d’une UE dont les aides …
… négation.    Crédits photos : Katrin Baumann / CESE Lire l'article complet …
… voire d'un cadre de négociation puis de décision avec les parties prenantes composant la société civile. Concilier des enjeux partagés à des transformations nécessaires Conscients des … mise en œuvre des projets. De même, comment accompagner la participation financière accrue des riverains au capital …
… et écologiques, présidé par Marie-Noëlle Orain groupe artisanat et professions libérales, présidé par … Couderc groupe Environnement et nature, présidé par Élodie Martinie-Cousty groupe Familles, présidé par Marie-Pierre … présidé par Dominique Joseph groupe UNSA, présidé par Martine Vignau groupe des non-inscrits, présidé par …
25/02/2021
… suite.    Par ailleurs, le Fonds de dotation Co-construire participe également plus largement à l’expression culturelle et artistique au sein du Palais d'Iéna et a contribué à la … au travers de la sauvegarde du siège du CESE, la participation citoyenne  », a déclaré Patrick Bernasconi, …
16/03/2020
… essentiels à la vie quotidienne : entreprises, commerçants, artisans, syndicats, associations, agriculteurs, … Je salue …
Avis
12/07/2016
… statut de chaque collectivité ultramarine, de réduire les écarts de développement avec l’hexagone à un horizon de 10 à … de citoyens français y résidant, en application de l’article 72.3 de la Constitution, qui stipule : « la … de convergence, en appliquant des démarches de démocratie participative et le principe de subsidiarité. …
Avis
12/07/2016
… statut de chaque collectivité ultramarine, de réduire les écarts de développement avec l’hexagone à un horizon de 10 à … de citoyens français y résidant, en application de l’article 72.3 de la Constitution, qui stipule : «  la … de convergence, en appliquant des démarches de démocratie participative et le principe de subsidiarité.  …
… un livre issu de la collaboration entre le photographe Yann Arthus-Bertrand et quatre associations de patients : France …
13/10/2015
… écologique, de créer une dynamique industrielle en articulant progrès technologique et progrès social. L’avis …
22/09/2015
… indépendants, cette réforme fusionnant les régimes des artisans, des commerçants et des professionnels libéraux a …
27/11/2013
… politiques sectorielles mises en œuvre par la France ; l’articulation, au plan européen et mondial, des politiques de … d’une mobilisation des acteurs publics et privés autour de partenariats Nord/Sud forts ; le financement de l’aide …
26/11/2013
… Le travail à temps partiel a fortement progressé depuis les années 1970, avec … années 2000, les fluctuations ont été moins marquées, la part du temps partiel dans l’emploi représente désormais près d’un … Le CESE a présenté son étude « Le travail à temps partiel» …
08/10/2013
… le bureau décide de la suite à donner à la saisine (article 44). « Ce vote négatif est le reflet d’un débat …