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Avis
20/03/2024
… la rédaction d'un avis sur l'article 1er projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le … Article 1er du projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le …
… Projet d'avis intitulé "Avant-Projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de … Plénière : Avant-Projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de …
Avis
20/03/2024
… Projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le …
30/11/1993
… PROJET DE LOI D'ORIENTATION POUR LE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET …
23/02/1983
… PROJET DE LOI RÉVISANT LA LOI D'ORIENTATION DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR DU 12 NOVEMBRE 1968 …
… du projet d'avis intitulé "Avant-projet de loi d'orientation des mobilités" par M. Bruno DUCHEMIN, … et respectée dans le monde & Avant-projet de loi d'orientation des mobilités …
23/03/1960
… DÉVELOPPEMENT ET ADAPTATION DE L'ORIENTATION ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLES DES JEUNES …
24/03/1982
… PROJET DE LOI D'ORIENTATION ET DE PROGRAMMATION POUR LA RECHERCHE ET LE …
Avis
13/12/2006
… Recherches et technologies du futur : quelles orientations pour la production et la consommation …
… Présentation du projet d'avis intitulé "Projet de loi d'orientation et de programmation relative à la politique de … Plénière : Projet de loi d'orientation et de programmation relative à la politique de …
Avis
16/01/2013
… Cet avant-projet de loi d’orientation et de programmation constitue une étape majeure … notamment la programmation des moyens, les objectifs et les orientations de la refondation de l’école. Cet ensemble de … Avant-Projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de …
… et environnemental (CESE) pour avis le projet de loi d’orientation et de programmation sur la politique de … Projet de loi d’orientation et de programmation relative à la politique de …
Avis
27/11/2013
… économique, social et environnemental le projet de loi d’orientation et de programmation sur la politique de … Projet de loi d'orientation et de programmation relative à la politique de …
… gouvernement a soumis pour avis au CESE le projet de loi d’orientation et de programmation sur la politique de … Projet de loi d’orientation et de programmation relative à la politique de …
… L'impact de l'avis du CESE sur la loi d'orientation des mobilités …
23/04/1997
… AVANT-PROJET DE LOI D'ORIENTATION POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET LA FORÊT …
… avec la plus grande attention ", a déclaré Manuel Valls. Orientations stratégiques et gouvernance du CESE Patrick … a engagé le CESE dans une réflexion collective sur les orientations stratégiques, qui devra être la colonne … Allocution de Manuel Valls devant les conseillers du CESE et Orientations stratégiques et gouvernance du CESE …
Avis
27/12/2023
… Projet de loi d’orientation en faveur du renouvellement des générations en …
11/12/1996
… AVANT-PROJET DE LOI D'ORIENTATION RELATIF AU RENFORCEMENT DE LA COHÉSION SOCIALE …
26/03/1969
… ORIENTATIONS DE LA RÉFORME DE L'IMPÔT SUR LE REVENU DES …