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08/11/1956
… DE LA POPULATION RURALE ET DES HYPOTHÈSES DÉMOGRAPHIQUES FORMULÉES PAR LE COMMISSARIAT DU PLAN, DEVANT SERVIR DE BASE …
27/02/2024
… traverse actuellement Mayotte remet en lumière la crise profonde que connaît ce territoire depuis des années, … de plus de 2 600 habitants au km2 où les conflits se transforment rapidement en émeutes. Pour le CESE, le … voies de communication, avec une présence permanente des forces de l’ordre sur le terrain, constituent un préalable …
11/02/1958
… DE LOI N° 5398 DE M. RAYMOND BOISDE, DÉPUTÉ, TENDANT À RÉFORMER LES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 30 DÉCEMBRE 1906 SUR LES VENTES AU DÉBALLAGE, SOLDES, LIQUIDATIONS OU VENTES FORCÉES …
27/09/2022
… leviers d’action qui permettraient de promouvoir une Europe forte et stratège sur le plan économique et commercial, … environnementales et numériques socialement juste. Il formule donc un ensemble de préconisations visant à : … organes communautaires (Conseil & Parlement européen, task force pour la relance et la résilience (RECOVER) de la …
25/03/1954
… FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE …
08/11/1951
… DU CONSEIL ÉCONOMIQUE AU SEIN DU COMITÉ DIRECTEUR DU FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET …
25/03/1954
… FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE …
14/02/1957
… DE L'AVIATION CIVILE ET DE L'AMÉNAGEMENT DES AÉROPORTS EN FONCTION DU DÉVELOPPEMENT ACTUEL ET PRÉVISIBLE DES TECHNIQUES …
25/01/2023
… et le partage de ses usages. Appuyé sur une analyse approfondie du sol et de son rôle à la fois environnemental et territorial, cet avis propose une … sols en France et expose différents outils de politique foncière et d’urbanisme destinés à encadrer plus durablement …
24/03/1965
… N° 45-280 DU 22 FÉVRIER 1945. PROJET DE DÉCRET RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES COMITÉS D'ENTREPRISE. …
11/07/1956
… SEMESTRE DE L'ANNÉE 1956 ET ÉTUDE DES SUGGESTIONS À FORMULER POUR ASSURER L'EXPANSION ÉCONOMIQUE DANS LA …
22/04/1952
… DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER DE L'UNION FRANÇAISE, FORMULÉE PAR M. DURAND-REVILLE, SÉNATEUR …
22/11/2016
… Les 24 et 25 novembre prochain, se tient le forum national « Biodiversité et économie, vers une économie … de la biodiversité. « Nos travaux partagent l’ambition du forum qui invite à agir pour enclencher une dynamique très … A l’occasion du Forum Biodiversité et Economie, le CESE rappelle que les …
31/03/2020
… repris ses travaux lundi 23 mars dernier, a mis en place un fonctionnement en « 100% télétravail ». Face à la … réunit désormais chaque semaine à distance, de même que les formations de travail (sections, délégations et commissions … 150 citoyens de poursuivre à distance leurs travaux , conformément à la lettre de mission adressée au Président du …
09/03/2022
… semblent de plus en plus en décalage avec l’offre et le fonctionnement de notre système démocratique. Pourtant, si … en intégrant 12 citoyens tirés au sort. Pour la première fois, les citoyennes et citoyens ont été directement … et ces citoyennes et citoyens. Ainsi, l’avis du CESE formule 21 préconisations pour renforcer le lien entre la …
27/10/1965
… ORDRES D'ENSEIGNEMENT QUELLE QUE SOIT LA SITUATION DE FORTUNE DES PARENTS …
23/01/1952
… TRAVAIL ET D'APPLICATION PSYCHOTECHNIQUES ET DE CENTRES DE FORMATION PROFESSIONNELLE RAPIDE DANS LES TERRITOIRES …
12/01/2021
… Ces derniers mois, la forte reprise de l’activité et le « rattrapage économique » … selon la Dares et Pôle emploi, 6 métiers sur 10 étaient en forte tension, alors que seuls 1 sur 4 l’étaient en 2015. Cadres en informatique, aides à domicile et aides ménagères, conducteurs …
13/12/2017
… la culture, le numérique et la connaissance approfondie des langues étrangères. Lancer un Plan national de … devra leur être facilitée par l’accès aux outils informatiques et l’éducation à leurs usages. Le Conseil … Le Conseil économique, social et environnemental formule des préconisations pour mieux tirer parti du …
23/07/1947
… N° 202, N° 870 ET N° 1696 RELATIVES À L'ORGANISATION DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET L'UTILISATION DE LA …