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… régions ultra-périphériques et les pays et territoires d’Outre-mer, fers de lance de l’UE ? Organisé par le groupe Outre-mer L’existence des territoires qui composent l’Union …
… maritime de Guyane. Il siège au CESE à la délégation à l’Outre-mer où il représente le groupe de l’Outre-mer.   … Outre-mer
01/10/2015
… 84 de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer pour opposabilité aux pays tiers et ainsi affirmer les … Social et Environnemental ainsi que sa Délégation de l’Outre-mer se réjouissent de la publication des décrets du 25 … mars 2009, soit il y a plus de six ans. Le CESE souhaite en outre que les délimitations maritimes restant à conclure …
… social, culturel et environnemental de l’ensemble des Outre-mer. Avis adopté à l'unanimité avec 165 votes "pour" sur 165 … des Antilles-Guyane. Il siège au CESE à la délégation à l'Outre-mer et à la section des affaires sociales et de la …
… par M. Rémy-Louis Budoc, au nom de la délégation à l'Outre-mer présidée par M. Gérard Grignon. La France dispose … européenne.   Dans son projet d’avis, la délégation à l’Outre-mer du CESE formule un ensemble de préconisations … Outre-mer
… par Isabelle Biaux-Altmann au nom de la délégation à l'Outre-mer présidée par Jean-Etienne Antoinette . L'ensemble des …
… travaux en cours au sein des commissions :  Délégation aux Outre-Mer Quelles transitions énergétiques pour les Outre-mer ? Commission Environnement :  Transition …
Conseiller.ère
Avis
11/04/2023
… sur la gestion de l’eau et de l’assainissement dans les Outre-mer étant en cours à la délégation aux Outre-mer, des contacts seront pris pour voir comment …
… BUDOC, rapporteur de la contribution de la délégation à l'Outre-mer intitulée "La valorisation des forêts des Outre-mer" Examen des amendements déposés sur le projet …
… " 🔹 27 janvier 2026 : Séance publique " la santé dans les Outre-mer " 🔹 28 janvier 2026 : Séance publique " lutter contre …
Avis
09/10/2013
… au-delà des 200 milles marins. Ainsi, la France grâce aux outre-mer peut espérer étendre ses droits souverains sur les … digne d’un pays présent sur tous les océans grâce aux Outre-mer. L’extension du plateau continental au-delà des …
Avis
09/10/2013
… au-delà des 200 milles marins. Ainsi, la France grâce aux outre-mer peut espérer étendre ses droits souverains sur les … digne d’un pays présent sur tous les océans grâce aux Outre-mer. L’extension du plateau continental au-delà des … Outre-mer … droit de la mer
Conseiller.ère
… Éducation, culture et communication et la  délégation aux Outre-mer afin de réaliser un travail étroit de transversalité. …
… des femmes migrantes. Violences faites aux femmes en Outre-mer : un plan d’urgence Le CESE a adopté à l’unanimité une … la lutte contre les violences faites aux femmes en Outre-mer, où les chiffres sont deux fois plus élevés qu’en …
… se construire par la violence "     Pierre Marie-Joseph   ( Outre-mer ) : " La situation en Nouvelle-Calédonie "   Angéline …
Conseiller.ère
Avis
14/10/2015
… installations portuaires ; dynamiser le développement des Outre-mer grâce à leurs ports et renforcer la coopération … doivent permettre de relever les défis auxquels les ports d’Outre-mer - poumons économiques et points uniques …
… La gestion de l'eau et de l'assainissement dans les Outre-mer , rapporté par Michèle Chay et Sarah Mouhoussoune  en …