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18/04/2016
… organisations de jeunesse, représentants des collectivités territoriales etc.) Dans un premier temps, le groupe sera …
… présidé à l’intervention de l’Etat puis des collectivités territoriales dans la culture depuis les années 1950 : …
… -Augmenter les subventions de l’État et des collectivités territoriales destinées aux associations  Comment ? en … associative cogéré par des représentants des collectivités territoriales, de l’État et du monde associatif. -Créer de … d’engagements réciproques entre l’État, les collectivités territoriales et le monde associatif  >> Préconisation …
… est nécessaire de penser celles-ci selon des spécificités territoriales. Ainsi, il ne convient pas, par exemple, de …
19/06/2024
… sur des sujets comme les inégalités sociales et territoriales, l’accès aux droits, le rôle des services …
… - Une action plus résolue contre les inégalités sociales, territoriales et de genre, en matière de santé liée à …
07/07/2014
… organisations syndicales, d’employeurs et des collectivités territoriales. Jean-Paul Delevoye, Président du CESE, qui …
… d’infrastructures de transport aux diverses échelles territoriales, à affirmer une hiérarchisation des projets et …
… et moyennes entreprises et en lien avec les initiatives territoriales; aux collectivités publiques, aux entreprises … par mandature du Conseil régional ou des collectivités territoriales ultra-marines compétentes.   Prévenir les … aux dispositions du Code général des collectivités territoriales en produisant un rapport annuel présentant les …
… sur des sujets comme les inégalités sociales et territoriales, l’accès aux droits, le rôle des services … de la France, le CESE constate des inégalités sociales et territoriales accrues. → Pour y remédier, le CESE recommande …
29/03/2023
… privés, associatifs, publics, ainsi que les collectivités territoriales via une plateforme numérique, connectée à … et toutes o    Le CESE préconise que les collectivités territoriales incitent à l’insertion d’un volet “inclusion …
… la précarité énergétique. FAVORISER DES CONCERTATIONS TERRITORIALES, ACCOMPAGNER LES PROJETS,  RESTAURER LA CONFIANCE - Favoriser des concertations territoriales volontaires climat-énergie-paysage en amont …
… ;  - 45 représentants au titre de la cohésion sociale et territoriale et de la vie associative (dont 8 représentants … plusieurs instances consultatives auprès des collectivités territoriales . Ces instances sont ainsi parties prenantes, …
… est porteuse d’inégalités ».  -> « Réduire les inégalités territoriales » figure désormais explicitement dans la loi … d’un péage urbain en raison des inégalités sociales et territoriales que celui-ci renforcerait.  -> La loi …
… de travail sont marquées par des inégalités sociales et territoriales. Dans les communes rurales, seulement 17 % des … actuelle des mobilités au regard de la cohésion sociale et territoriale. Dans ses préconisations (soumises au vote de …
12/04/2017
… RÉSEAU TRANSEUROPÉEN DE TRANSPORT POUR GARANTIR LA COHÉSION TERRITORIALE EN EUROPE   Le CESE préconise lors de la … la France. Cet outil doit devenir un instrument de cohésion territoriale au sein de l’UE. Parallèlement, selon le CESE, …
Avis
12/04/2023
… innovantes déjà conduites par les collectivités territoriales avec les acteurs locaux, en matière …
… et une meilleure qualité sont déterminantes dans l’approche territoriale de l’alimentation qui ne peut être dissociée de … territoriale
… travaux autour des quatre thématiques suivantes : Fractures territoriales et sociales Transition écologique Pouvoir …
25/10/2016
… ni de la cohésion sociale, économique et territoriale de notre pays. L’avis a été soumis au vote de …