Recherche

Effectuer une recherche
Avis
10/12/2025
… selon leur âge, et sur la reconnaissance de leurs droits, il est urgent de les remettre au centre de la … rencontrés et les leviers institutionnels, éducatifs ou sociaux à mobiliser pour mieux répondre aux besoins et garantir les droits des enfants . Il conviendra d’observer le maillage …
… générale de l’Observatoire de la parité, des partenaires sociaux siégeant au Conseil supérieur de l’égalité … ministre des droits des femmes … S’inspirer du modèle suédois pour promouvoir les droits des femmes …
09/03/2022
… 18 ans, au même titre que les autres citoyens, des mêmes droits et accès aux dispositifs d’aide tels que les minimas sociaux. Faciliter l’accès au vote  Le CESE recommande de … de l’élu qui fixerait un certain nombre de garanties, de droits et d’obligation (engagement dans les mandats, …
… femmes-hommes est inscrite dans la Charte européenne des droits fondamentaux et dans les Objectifs de Développement … de conventions, résolutions et textes qui protègent ces droits (convention d’Istanbul, Cedaw, etc.). Mais le … ces droits. Bien organisés et très présents sur les réseaux sociaux, ils mènent des campagnes dont l’objectif est de …
Avis
14/01/2004
… de 320 000 logements dont au moins 120 000 logements sociaux par an jusqu'en 2014." … Accès au logement, droits et réalités …
… sociales et santé du CESE dans le cadre de la saisine : "Droits sociaux : accès et effectivité ". … Droits sociaux … de Meurthe et Moselle - Effectivité de l'accès aux droits
… sociales et santé du CESE dans le cadre de la saisine : "Droits sociaux : accès et effectivité ". … Droits sociaux … Collectif Changer de cap - Effectivité de l'accès aux droits
26/06/2019
… familiales et sociales, et de jouir de leurs droits fondamentaux. » Face au constat de cette urgence … développement durable de l’ONU : celui de l’effectivité des droits humains, indivisibles, et du respect de l’égale … garanti (RMSG) qui se substituera à sept des huit minima sociaux existants. Il sera attaché à la personne et sera …
… sociales et santé du CESE dans le cadre de la saisine : "Droits sociaux : accès et effectivité ". … Droits sociaux … Conseil d'Etat - Effectivité de l'accès aux droits
… sociales et santé du CESE dans le cadre de la saisine : "Droits sociaux : accès et effectivité ". … Droits sociaux … Université de Lorraine - Effectivité de l'accès aux droits
… sociales et santé du CESE dans le cadre de la saisine : "Droits sociaux : accès et effectivité ". … Droits sociaux … APF France handicap - Effectivité de l'accès aux droits
… sociales et santé du CESE dans le cadre de la saisine : "Droits sociaux : accès et effectivité ". … Droits sociaux … ATD Quart monde - Effectivité de l'accès aux droits
Droits sociaux : de quoi parle-t-on ?  Les droits sociaux sont les droits indispensables pour mener une vie … Droits sociauxDroits sociaux jeunes … Comment assurer l'accès de toutes et tous aux droits fondamentaux ? …
… Les enjeux politiques et sociaux des droits des enfants et des droits des femmes sont au coeur des travaux du Conseil … Droits de l'enfant … Droits des femmes … Délégation aux droits des femmes et à l’égalité … défenseur des droits … Rencontres du CESE : Enfants, objets ou sujets de droits ? …
… sociales et santé du CESE dans le cadre de la saisine : "Droits sociaux : accès et effectivité ". … Droits sociaux … Secours catholique - Effectivité de l'accès aux droits
… sociales et santé du CESE dans le cadre de la saisine : "Droits sociaux : accès et effectivité ". … Droits sociaux … France Services - Effectivité de l'accès aux droits
… sociales et santé du CESE dans le cadre de la saisine : "Droits sociaux : accès et effectivité ". … Droits sociaux … INRAE- Effectivité de l'accès aux droits
… sociales et santé du CESE dans le cadre de la saisine : "Droits sociaux : accès et effectivité ". … Droits sociaux … CNAM - Effectivité de l'accès aux droits
… sociales et santé du CESE dans le cadre de la saisine : "Droits sociaux : accès et effectivité ". … Droits sociaux … CNAF - Effectivité de l'accès aux droits
… sociales et santé du CESE dans le cadre de la saisine : "Droits sociaux : accès et effectivité ". … Droits sociaux … OFCE - Effectivité de l'accès aux droits