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… Dans le cadre de la saisine « Acceptabilité des projets d’infrastructures environnementales ». Au programme de cette rencontre : - Présentation d’un projet citoyen avec l’association Réseau des Énergies … Pays de la Loire (RECITpdl) - Énergie Partagée, porteurs du projet de parc citoyen d’ Isac-Watts , représentant de l’ …

… Audition de M. Jean MERCKAERT, Rédacteur en chef de la revue Projet et administrateur de Sherpa, par la Section de … Audition de Jean MERCKAERT (revue Projet) - Evitement fiscal …

… Les travaux du Conseil abordent de nombreux aspects du Projet de loi de Finances, le plus souvent sur le temps … préconisations ciblées. Lire la contribution du CESE au Projet de loi de Finances Qu'est-ce que le Projet de loi de Finances (PLF) ? Chaque année, le projet de …

… COMITÉS D'ENTREPRISE. PROJET DE LOI MODIFIANT CERTAINES DISPOSITIONS DE L'ORDONNANCE N° 45-280 DU 22 FÉVRIER 1945. PROJET DE DÉCRET RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES COMITÉS …

… social et environnemental (CESE) formule dans son projet d’avis des préconisations concrètes afin de … PRÉSENTATION DU PROJET D'AVIS " LES ADDICTIONS" …

… L'avant-projet de loi d'orientation agricole examiné par le Conseil … Avant-projet de loi d'orientation agricole …

… du CESE dans le cadre de la saisine "L'acceptabilité des projets d'infrastructures environnementales". … projets d'infrastructures environnementales … CNDP - Chantal Jouanno - Acceptabilité projets infrastructures environnementales …

… du CESE dans le cadre de la saisine "L'acceptabilité des projets d'infrastructures environnementales". … projets d'infrastructures environnementales … ADEME - Jérôme Mousset - Acceptabilité projets infrastructures environnementales …

… » par Thierry Beaudet, Président du CESE ; 🔹Présentation du projet d'avis " Réussite à l’Ecole, réussite de l’Ecole " … citoyenne   Crédits photo : Katrin Baumann / CESE   Le projet d’avis s’appuie sur de nombreux échanges menés par la … lesquelles ont été intégrées dans les préconisations du projet d’avis.    ▶️ Regarder le reportage de la journée …

… et social approuve globalement les principaux axes du projet de loi d'orientation agricole : moderniser la statut … Projet de loi d'orientation agricole …

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… Guirchaume Abitbol, co-fondateur du projet Lyynk, a été auditionné par la Commission Affaires … du mal, aujourd’hui, à donner du sens à l’avenir et à se projeter. Ils se sentent rejetés du modèle de société … Projet Lyynk - Santé mentale des jeunes …

… 18 juin et 23 juin par le Premier Ministre pour avis sur le projet de loi de programmation pour la transition énergétique. Le projet de loi intègre d’ores et déjà plusieurs des … des activités économiques et de l’environnement. Le projet d’avis sera présenté par les deux rapporteurs le 9 …

… Présentation du projet d'avis intitulé : Projet de loi "Climat" par M Miche BADRÉ, rapporteur et Mme … projet de loi climat … Assemblée plénière : Projet de loi "Climat" …

… les indicateurs complémentaires au PIB suivi du vote d'un projet de résolution --- Présentation du projet d'avis intitulé "Les addictions", par Mme Gisèle … les indicateurs complémentaires au PIB suivi du vote d'un projet de résolution et présentation du projet d'avis …

… Le gouvernement prépare un projet de loi de programmation en faveur de l’égalité réelle outre-mer. Ce projet de loi de programmation présente comme "une priorité … (CESE) sur l’étude d’impact et le titre Ier du projet de loi relatif aux objectifs, conditions et …

… PROJET DE DÉCRET RELATIF AUX CHAMBRES DE MÉTIERS ET PROJET DE DÉCRET ET PROJET DE LOI RELATIFS À L'ASSEMBLÉE DES PRÉSIDENTS DES …