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… concevoir des systèmes de production qui s'appuient sur les fonctionnalités offertes par les écosystèmes. Elle les … ( Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt ) …
Conseiller.ère
Conseiller.ère
26/10/2015
… engagés par la Commission Européenne. C’est la deuxième fois seulement (après M. Barroso en 2006 à l’Assemblée … de la République française, et la première fois devant le CESE. Réclamant régulièrement dans ses …
Avis
28/10/2015
… prendre en compte la diversité des territoires ruraux, à conforter leur accessibilité physique et numérique, à y renforcer la préservation des sols, la qualité de l’urbanisme … et l’accès aux services de proximité. La section formule aussi des préconisations (soumises au vote le 28/10) …
20/01/2015
… et 2 millions de ces dispositifs existent en France. Un tel foisonnement impose que des mesures soient prises pour … la section des affaires sociales et de la santé, François Fondard (Groupe UNAF), puis soumis au vote de l’assemblée …
Étude
27/10/2015
… couvrant les risques naturels ainsi que l’existence du fonds Cat-Nat, garantissent un bon niveau d’indemnisation … des dommages subis, la contrepartie étant une certaine forme de déresponsabilisation des assurés et décideurs …
Conseiller.ère
… environ après l’élection du Parlement européen, qui a renforcé sa légitimité démocratique, et à la veille des … pour la prochaine décennie. À la suite d’un débat approfondi avec les délégations participant à la réunion annuelle … en tenant compte des ressources limitées de la planète; font valoir que le programme de développement durable, qui …
… de débats et d’échanges, avec le soutien scientifique de la Fondation Robert Schuman . Le 14 novembre 2014 dernier, se … président du CESE Jean-Paul Delevoye, le président de la Fondation Schuman Jean-Dominique Giuliani , les députés … En soulignant que l’UE constitue un projet politique fondé sur des valeurs et des droits sociaux fondamentaux, …
… sur le règlement de Dublin IV que le CESE préconise de réformer en tenant compte des propositions du Parlement … rapporteure du texte dans la commission des lois. Paul Fourier et Emelyn Weber associés à un groupe de travail sur … Dans ces rencontres portant sur l’intégration, Paul Fourier et Emelyn portent les préconisations de l’avis …
… s'attaquent au peuple, à la démocratie et aux valeurs fondamentales de la République française. Ce faisant, ils s'attaquent aux peuples, à la démocratie et aux valeurs fondamentales de l'Europe, parce que ce sont les mêmes. Ils … beaucoup à la République française, va encore se renforcer. Que ce soit clair: la totalité de la société civile …
… Ajouter la plénière à mon agenda L’Europe se réchauffe 2 fois plus vite que le reste de la planète , soit en moyenne … serre de 55 % en 2030 par rapport au niveau de 1990 (" Fit for 55 "), le Pacte vert pose également des objectifs de … 8 objectifs ambitieux : 1- Une ambition climatique renforcée pour 2030 et 2050 2- Une énergie propre, fiable et …
… mettre en place dans certaines conditions une sédation profonde et continue maintenue jusqu’au décès, force est de constater que la mise en œuvre de ces droits … Enfin, la mise en œuvre du droit à la sédation profonde et continue instauré par la loi de 2016 est entravée …
28/02/2018
… ses émissions de gaz à effet de serre d’ici 2050. Pourtant, force est de constater que notre pays ne se trouve pas … clés de la transition énergétique, pour accroître leur effort en matière de rénovation des bâtiments, de … encore pour mettre en place le Service public de la performance énergétique de l’habitat (SPPEH) prévu par la …
… Les risques naturels (inondations, incendies de forêt, avalanches, tempêtes, glissements de terrain, etc.) … des territoires et de leurs habitants, c’est-à-dire renforcer leur résistance face à une menace, les mettre en capacité de retrouver rapidement leurs fonctions vitales et déployer des stratégies d’évitement. …
… actuels de défiscalisation. Ensuite ils ont demandé des informations sur les dispositifs OSEO en faveur de la création … de la création d’entreprise. Le réseau est composé de plateformes au statut d’association loi 1901. Chaque plateforme regroupe une pluralité d’acteurs du territoire …
14/04/2026
… était identifié, la crise a révélé des fragilités profondes : défaut d’anticipation, dépendances critiques en … contrainte d’arbitrer rapidement entre des priorités parfois contradictoires, avec des effets différenciés selon les … leur gestion plus difficile et exige une coordination renforcée entre les pouvoirs publics, les scientifiques, les …
… prévenir. Les conséquences de ces risques sur le travail se font sentir à différents niveaux et de manière différenciée … majeures déjà en cours et à venir associées aux transformations de l’environnement et particulièrement au … le dérèglement climatique du 22 août 2021 a prévu l’information et la consultation du CSE sur les conséquences …
09/02/2022
… de ses voeux s’est bien réalisée, celle-ci demeure toutefois incomplète et perfectible tant dans ses méthodes que … seront difficilement atteints. Dans cet avis, le CESE formule également des recommandations pour la suite du … sociaux de chaque territoire. Parmi ces préconisations : Renforcer la territorialisation du plan de relance De nombreux …