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12/06/2018
… de promouvoir une meilleure sélectivité dans le choix des projets d’investissement, en privilégiant les dépenses …
… en oeuvre au moment de la présentation de cet avis. Ces projets interrogent les politiques publiques de …
02/10/2017
… constitutionnelle a en effet à cœur de promouvoir ces projets culturels et artistiques qui contribuent à enrichir …
… est un dossier emblématique d’un possible renouveau du projet européen, lequel doit renouer avec un objectif …
… en avant pour améliorer la prévention des risques et se projeter sur les nombreux défis qui restent à relever dans …
… «RSI/ACOSS» permettent de faciliter le recouvrement. Un projet de réorganisation des caisses du RSI appelé …
… réussies notamment associatives. Par ailleurs, le projet d'avis pourra examiner : comment mobiliser les …
… durable des territoires prépare actuellement un projet d’avis sur cette question qui pourrait faire l’objet …
… l’agriculture, la pêche, les forêts, la santé. Ce projet d’avis bénéficiera de l’éclairage du Plan national …
… des acteurs et de l’évaluation de leur action. Le projet de rapport a été examiné en commission des Affaires …
… préalable au lancement de UE 2020. Il a été consulté sur le projet de programme national de réformes 2011-2013. Il a …
… indiquent que l’obtention de financements pour des projets à long terme est la principale difficulté à leur … par le financement du fonctionnement, la pérennisation des projets et la pluri annualité. Si les trois-quarts des …
… Olivier Mugnier , du groupe de la Coopération ; Relance du projet européen , co rapporté par Didier Kling , du groupe …
… établissements eux-mêmes (par les financements par appels à projets, ou le besoin de développement de ressources propres …
… Denis Maillard, journaliste et philosophe politique Vote du projet d'avis. …
… conseillers du CESE la situation au Liban. Présentation du projet d'avis par les rapporteurs Table-ronde animée par …
… Gondard-Lalanne et Evanne Jeanne-Rose , co-rapporteur·es du projet d'avis du CESE sur l'éducation à la vie affective, …
… européenne de Lille) " Marie-Josée BALDUCCHI - UNAF : " Projet de loi relatif au développement de l'offre de …
… spéciale à l'Assemblée nationale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de …
… ( groupe Entreprises ) sont rapporteures du projet d’avis. Le CESE travaillera tout d’abord à un état …
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