Recherche

Effectuer une recherche
… ces dépenses des dépenses dites « arbitrables », comme les loisirs, l’habillement ou certains équipements, qui peuvent …
… et de programmation sont garanties depuis 2016 par la Loi relative à la liberté de création, à l'architecture et … avec les préconisations du CESE Le plan interministériel déploie plusieurs leviers d'action qui font directement écho …
24/09/2025
… et de favoriser la participation des publics aujourd’hui éloignés de ces démarches. Car associer les citoyens à la … à la participation du public, en l’inscrivant dans une loi organique. Le CESE invite les élus locaux et les agents … une stratégie proactive pour associer les publics les plus éloignés. Cela implique d’adapter les formats de consultation …
… » (janvier 2024)   « Mobiliser les acteurs de l’emploi et du travail pour réussir la planification écologique » … l’Europe (paquet « Fit for 55 »). La SFEC regroupe : - la loi de programmation énergie-climat (LPEC)  - la stratégie …
… du Conseil de développement de Baugeois Vallée (Maine-et-Loire) ont pu échanger autour de la question de …
… autour de trois axes, qui appellent une grande loi d’orientation et de programmation, et une refonte de la …
… un cercle vertueux - accompagner le développement du réemploi et de la réparation et mettre en débat dans les régions … que la France applique de nouveaux modèles.     Aller plus loin : >  Favoriser l'évolution de la société vers la …
15/02/2023
… anticiper et enrichir le débat parlementaire sur la future loi de programmation énergie-climat. Il se prononce sur les …
… d'intégrer et chiffrer, dans les études d’impact des lois ou des décisions publiques susceptibles d’avoir un …
… et le Climat (SFEC), qui sera l’objet d’un projet de loi de programmation soumis au parlement au premier semestre …
… et par l'Etat, la politique d'accueil du jeune enfant est loin de satisfaire les exigences d'égalité, d'accessibilité …
… des salariés ;  52 représentants des entreprises, exploitants agricoles, artisans, professions libérales, … la campagne de vaccination, sur toute la durée de son déploiement. La commission temporaire, constituée pour répondre … décrets successifs viendront préciser les points de la loi organique portant réforme du Conseil économique, social …
… et de l’environnement mais je n’étais pas allée aussi loin que certains participants. Ils ont enrichi mes …
… plusieurs domaines (éducation, santé, relation aux autres, loisirs…). Elles et ils ne sont pas accueillis de façon …
… personnes âgées (MONALISA), inscrite dans l’annexe de la loi d’adaptation de la société au vieillissement et le plan …
… et les possibilités de flux régionaux sont peu exploitées.  La question du développement touristique à mettre … demande constitue un autre enjeu de taille étant donné l’éloignement et l’isolement de nos territoires ultramarins. …
… infantile  (Christiane Basset, octobre 2014)   Les femmes éloignées du marché du travail  (Hélène Fauvel, février 2014) …
… des Français envers l’appareil politique perçu comme trop éloigné de leurs préoccupations réelles, les événements de …
… habitations, les  zones commerciales, industrielles ou de loisirs. L’extension discontinue du tissu urbain et des … déprise agricole, qui voit les agriculteurs abandonner l’exploitation de certaines  terres au faible potentiel productif …
… développement de ces activités est facteur de création d’emplois et contribue à la consolidation d’une stratégie … aux contraintes mondiales. Cependant, la question des emplois de la transition écologique déborde largement le champ … avec le développement durable. Le projet d’avis sur les emplois de la transition écologique s’inscrit dans la droite …