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… existant. Sur cette base, chaque groupe établira un bilan intermédiaire des propositions de mesures en … modalités de rédaction du livrable final.    14h - 15h15 | Bilan des travaux et clôture de la session 4 (diffusé) Les 5 … travaux des groupes seront mis en commun afin de dresser le bilan des projets de mesures retenus, de valider les projets …
… préconise d’identifier les données sexospécifiques dans les bilans carbone des entreprises, en formant les expertes et experts en bilan carbone aux questions de genre et accompagnant …
… peut s’effectuer au détriment de l’emploi salarié. Le bilan des créations et destructions d’emploi en résultant … axés sur l’usage que sur la possession, mais dont le bilan environnemental dépend des pratiques des …
… le 13/03/2012) Rapporteur : Jacques Beall et Alain Feretti Bilan du Grenelle de l’environnement : pour un nouvel élan …
10/04/2024
… à leurs travaux dans le projet de loi, et de dresser un bilan sur l’expérience démocratique qu’ils auront vécue. « …
Avis
09/02/2022
… effets sur le tissu économique et social, et d'établir un bilan d’étape, notamment sur la consommation des fonds …
Avis
28/02/2018
… de production et de consommation. Le CESE dresse un premier bilan de sa mise en œuvre. Nous ne nous situons pas pour …

mandature 2015-2021 

Le CESE a souhaité intégrer les préoccupations de plusieurs pétitions en ligne sur le sujet des déserts médicaux, notamment celle déposée par le docteur Alain Frobert « Un réseau national de centres de santé pour lutter contre les déserts médicaux », qui avait recueilli plus de 50 000 signatures. 

Le travail du CESE s'est inséré également dans la feuille de route du gouvernement : la lutte contre les déserts médicaux avait été annoncée par le Premier Ministre lors de son discours de politique générale.

Le Bureau du CESE a décidé de créer une commission temporaire pour traiter cette saisine.

Composition de la commission au 31 mars 2021

… urbaines , qui dresse à la demande du gouvernement un bilan du dispositif des ZFU et de sa performance, en matière …
Étude
11/02/2013
… de le mettre en évidence l’étude de la Délégation sur le Bilan de l’application des dispositifs promouvant l’égalité …
27/04/1994
… Après avoir établi un bilan critique de l'action économique et commerciale de la …
Avis
15/06/2011
… de l'emploi, le Conseil a souhaité dresser un premier bilan de la mise en oeuvre de cette réforme. Le Conseil …
Étude
10/09/2019
… Le CESE propose dans le cadre d’une étude de dresser un bilan des études d’impact et d’examiner leur processus …

mandature 2015-2021 

En réponse à la saisine du président de l’Assemblée nationale, le Bureau du CESE avait décidé la création d’une commission temporaire pour étudier les conditions de mise en place d’un revenu minimum social garanti, en substitution à l’architecture actuelle des minima sociaux. Conformément à la demande du Président de l’Assemblée nationale, cette commission a consacré ses travaux à « la clarification et la simplification du système d’accès aux aides avec pour double objectif d’accroître son efficacité pour les bénéficiaires et de renforcer son acceptabilité par tous les citoyens. »

Composition de la commission au 31 mars 2021

… la pandémie perdure depuis près de deux ans, qu'un premier bilan du plan de relance économique va pouvoir être dressé, …
Avis
23/06/2015
… les bases d’une économie sociale de marché. Aujourd’hui, le bilan qui peut en être dressé à mi-parcours reste mitigé, …
Avis
23/06/2015
… les bases d'une économie sociale de marché. Aujourd’hui, le bilan qui peut en être dressé à mi-parcours reste mitigé, …
Avis
14/05/2024
… à la transition.  Quatre années après, quel est le bilan ? Le CESE a souhaité s'y pencher en cette fin de …
Étude
09/01/2013
… l’Allemagne de faire, avec lucidité et sans concession, un bilan de leur coopération et de dessiner le chemin à …