Recherche

Effectuer une recherche
Le Conseil économique, social et environnemental dévoile sa feuille de route pour les prochains mois
24/10/2019
… directs étrangers en France.    3 saisines citoyennes sur pétitions Dans la lignée du dispositif de veille des pétitions mis en place par le  CESE depuis deux ans afin de … des citoyens, le  CESE  travaillera sur 3 avis issus de pétitions citoyennes, relatives au recyclage des déchets …
Covid-19 "l'après-crise" : les plateformes de consultations en ligne auditionnées au CESE
… qu'il a conduites : Convention citoyenne pour le climat, pétitions traitées dans le cadre des récents travaux du …
Pour un logo nutritionnel sur les emballages des aliments
Confiance envers les institutions, participation citoyenne et réforme du CESE
… France si les citoyens étaient associés de manière directe (pétitions, tirage au sort) à toutes les grandes décisions …
Rôles et missions
… en assemblée plénière, sur les questions soulevées par les pétitions recevables et sur les suites à y donner. …
Réforme constitutionnelle
… participation citoyenne. Il aura vocation à recueillir les pétitions citoyennes et à formuler des avis sur tous les …
Avis
Le rôle de l'Union européenne dans la lutte contre la déforestation importée
27/05/2020
… commandée par la Commission européenne en 2013. Plusieurs pétitions électroniques appellent à une prise de conscience …
La pétition citoyenne
… en assemblée plénière sur les questions soulevées par les pétitions recevables et sur les suites qu'il propose d'y …
Le Conseil Économique, Social et Environnemental accueille aujourd’hui une délégation de responsables autochtones brésiliens d'Amazonie
13/11/2019
… la déforestation importée », saisine décidée suite à des pétitions citoyennes portant sur la déforestation. Une …
Avis
Les enjeux relatifs aux conditions d’élevage, de transport et d’abattage en matière de bien-être animal
27/11/2019
… par des mouvements associatifs très médiatisés et des pétitions en ligne soutenues par un nombre croissant de …
Avis
L'hôpital au service du droit à la santé
13/10/2020
… De nombreuses pétitions ont, bien avant la crise de la Covid-19, attiré …
Avis
L'hôpital au service du droit à la santé
13/10/2020
… De nombreuses pétitions ont, bien avant la crise de la Covid-19, attiré …
Avis
Fin de vie : la France à l'heure des choix
10/04/2018
… L’évolution des législations étrangères interpelle.   Les pétitions citoyennes en ligne qui circulent le sujet ont … pétitions citoyennes …
Avis
Les enjeux relatifs aux conditions d’élevage, de transport et d’abattage en matière de bien-être animal (BEA)
27/11/2019
… associations dédiées à sa défense, la multiplication de pétitions en ligne ou encore sa prise en compte croissante …
Avis
Fin de vie : la France à l’heure des choix
10/04/2018
… L’évolution des législations étrangères interpelle. Les pétitions citoyennes en ligne qui circulent le sujet ont …
Commission temporaire "Déserts médicaux"

mandature 2015-2021 

Le CESE a souhaité intégrer les préoccupations de plusieurs pétitions en ligne sur le sujet des déserts médicaux, notamment celle déposée par le docteur Alain Frobert « Un réseau national de centres de santé pour lutter contre les déserts médicaux », qui avait recueilli plus de 50 000 signatures. 

Le travail du CESE s'est inséré également dans la feuille de route du gouvernement : la lutte contre les déserts médicaux avait été annoncée par le Premier Ministre lors de son discours de politique générale.

Le Bureau du CESE a décidé de créer une commission temporaire pour traiter cette saisine.

Composition de la commission au 31 mars 2021

Avis
Les personnes vivant dans la rue : l'urgence d'agir
12/12/2018
… ont apporté ces derniers mois leurs signatures à des pétitions en ligne réclamant des solutions pour les …
Commission temporaire sur la fin de vie

 mandature 2015-2021 

Les nombreuses pétitions en ligne à ce sujet ont incité le CESE à s’autosaisir de cette question. La commission temporaire a formulé des préconisations afin d’améliorer la législation existante sur la question de la fin de vie.

Composition de la commission au 31 mars 2021

Avis
Enfants et jeunes en situation de handicap : pour un accompagnement global
10/06/2020
… en situation de handicap. Il le fait alors que nombreuses pétitions pointent les obstacles que rencontrent leurs …
Une collaboration inédite entre le CESE et Le Drenche
… part plus importante à la participation citoyenne dont les pétitions font partie :   Le CESE est une instance qui n'est … qui s'adapte à la société et donc à la digitalisation des pétitions - Manon Pisani, co-rapporteure de l'avis    …