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Nouvelles monnaies : les enjeux macro-économiques, financiers et sociétaux
Traité par : Section de l'économie et des finances
Rapporteur :
Ancien conseiller
Adopté le : 15/04/2015
| Mandature : 2010-2015
Bitcoin, monnaies locales complémentaires : le paysage monétaire évolue à la faveur des innovations numériques mais aussi de la volonté de citoyens de disposer d’outils monétaires différents, favorisant une économie de proximité. Ces tendances se manifestent alors même que la frontière entre monnaie et instruments de paiement s’obscurcit. Ces sujets impactent notre vie quotidienne et nos comportements de consommateurs.
Le CESE analyse, explique et propose des préconisations permettant d’accompagner ces évolutions, sans jamais renoncer à l’indispensable transparence, seule garante de la confiance.
Type de saisine : Autosaisine
Descripteur Eurovoc : monnaie électronique, FINANCES (DOMAINE), innovation, paiement, consommation
14/01/2015
Présentation du plan détaillé
Présentation du plan détaillé
28/01/2015
Auditions de M. Bernard LIETAER, Economiste - M. Etienne HAYEM, Responsable du développement de la monnaie locale SYMBA en Île-de-France
Auditions de M. Bernard LIETAER, Economiste - M. Etienne HAYEM, Responsable du développement de la monnaie locale SYMBA en Île-de-France
11/02/2015
Auditions de : M. Philippe HERLIN – économiste, et de M. Dominique PLIHON – économiste à l’université Paris-Nord
Auditions de : M. Philippe HERLIN – économiste, et de M. Dominique PLIHON – économiste à l’université Paris-Nord
18/02/2015
Auditions de M. Frédéric HERVO, Banque de France, Directeur des Systèmes de paiement et des infrastructures de marché et M. Willy DUBOST, Fédération bancaire Française, Directeur des moyens de paiements
Auditions de M. Frédéric HERVO, Banque de France, Directeur des Systèmes de paiement et des infrastructures de marché et M. Willy DUBOST, Fédération bancaire Française, Directeur des moyens de paiements
25/02/2015
Auditions de M. LARCHEVEQUE, Directeur Général de la maison du Bitcoin et M. FOUREL, Direction générale de la cohésion sociale, Chef de la mission analyse stratégique au Ministère des affaires sociales et de la santé
Auditions de M. LARCHEVEQUE, Directeur Général de la maison du Bitcoin et M. FOUREL, Direction générale de la cohésion sociale, Chef de la mission analyse stratégique au Ministère des affaires sociales et de la santé
04/03/2015
Examen en première lecture de l’avant-projet d’avis
Examen en première lecture de l’avant-projet d’avis
18/03/2015
Suite de l'examen en première lecture de l’avant-projet d’avis
Suite de l'examen en première lecture de l’avant-projet d’avis
25/03/2015
Examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote
Examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote
Nouvelles monnaies : Les enjeux macro-économiques, financiers et sociétaux
Nombres de votants : 161
Total des voix pour : 150
Total des voix contre : 0
Total des abstentions : 11
Groupe | Vote | Déclaration | Orateur |
---|---|---|---|
Groupe des entreprises | 18 voix pour |
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Didier RIDORET |
Groupe de la coopération | 5 voix pour |
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Denis VERDIER |
Groupe CGT-FO | 11 voix pour |
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Hélène FAUVEL |
Groupe CGT | 7 voix pour |
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Denis DURAND |
Groupe CFTC | 4 voix pour |
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Gabrielle SIMON |
Groupe CFE-CGC | 6 voix pour |
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Michel LAMY |
Groupe CFDT | 11 voix pour |
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Albert RITZENTHALER |
Groupe des associations | 8 voix pour |
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Hubert ALLIER |
Groupe de l'artisanat | 9 voix pour |
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Marie-Christine GAULTIER |
Groupe de l'agriculture | 14 voix pour |
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Dominique LEFEBVRE |
Groupe environnement et nature | 11 abstentions |
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André-Jean GUÉRIN |
Groupe de la mutualité | 2 voix pour |
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|
Groupe des Organisations étudiantes et mouvements de jeunesse | 3 voix pour | ||
Groupe de l'Outre-mer | 5 voix pour | ||
Groupe des personnalités qualifiées | 33 voix pour |
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Pierre KHALFA |
Groupe des professions libérales | 3 voix pour |
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Bernard CAPDEVILLE |
Groupe UNAF | 8 voix pour |
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Bernard FARRIOL |
Groupe UNSA | 3 voix pour |
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Luc BÉRILLE |
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