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Le travail à temps partiel

Type de texte(s) : Etude

Traité par : Section du travail et de l'emploi

Rapporteure :

Françoise MILEWSKI

Ancienne personnalité associée

Adopté le : 12/11/2013 | Mandature : 2010-2015

De 8,3% de l’emploi total en 1975, le temps partiel est passé à 17,8% en 2011. Le développement et les formes du temps partiel sont le résultat de plusieurs évolutions économiques et sociales. Ils reflètent à la fois les inégalités entre les femmes et les hommes et les évolutions des formes de l’emploi. Ils sont aussi le produit des politiques publiques qui ont à certaines périodes favorisé le temps partiel et à d’autres cherché à en limiter les effets. Les principaux enjeux identifiés dans cette étude touchent aux perspectives de développement des temps partiels, aux publics concernés et aux modes d’intégration au marché du travail. La qualité de l’emploi et l’organisation des temps sociaux sont au cœur du débat.

Type de saisine : Autosaisine

Descripteur Eurovoc : travail, travail à temps partiel, femme, Union européenne, entreprise

23/01/2013
Discussion générale sur les futures auditions

06/02/2013
Auditions de M. Claude KATZ, Avocat et de M. Michel MINE, Professeur en droit du travail

13/02/2013
Audition de M. Sébastien ROUX, Sous-directeur des salariés, du travail et des relations professionnelles à la DARES

20/02/2013
Auditions de M. Yves VEROLLET, DG UNA, de Mme Manuella PINTO, Resp. relations sociales UNA, de Mme Isabelle PUECH, Dir. Pôle Etudes et veille FEPEM, de Mme Maryse PINEAU, vice-pdte, et Mme Laurence JACQUON, DRH ADMR

20/03/2013
Audition de Loys GUYONNET, dir. juridique social accompagné de Bertrand CASTAGNE, V-Pt et Pt de la commission sociale, Philippe JOUANNY, Pt région FEP IDF ; Christophe DUPRE, Pt et Franck SEGUIN, Dél. gén. du CNEA et Muriel CAILLAT, responsable FNSEA

17/04/2013
Auditions de M. Philippe de GIBON, Directeur général de Convers et M. Hervé BECAM, Vice-Président de l'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie accompagné de M. Philippe DELTERME, directeur général

29/05/2013
Auditions de Mme Danielle BOYER, chargée de recherche à la Direction des statistiques, des études et de la recherche de la CNAF et de Mme Ariane PAILHE, directrice de recherche à l'Institut national d'études démographiques (INED)

03/07/2013
Table ronde avec 5 organisations confédérales représentatives : Thierry TREFERT, CFDT ; Marie-Françoise LEFLON, CFE-CGC ; Patrick ERTZ, CFTC ; Eric AUBIN, CGT ; Marie-Alice MEDEUF-ANDRIEU, CGT-FO

10/07/2013
Examen du projet de plan du projet d'étude

25/09/2013
Début de l'examen, en première lecture, du projet d'étude (parties I et II)

30/10/2013
Examen, en première lecture, de l'introduction, de la partie III et de la conclusion du projet d'étude et examen, en seconde lecture, des parties I et II du projet d'étude

06/11/2013
Examen final et approbation de l'étude pour transmission au bureau