Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Travail, santé & population
Adopté le : 07/11/1947
Rapporteur :
MONNIN Roger
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Adopté le : 07/11/1947
RAPPORT
Traité par :
Commissions réunies
Adopté le : 06/11/1947
Rapporteur :
LE BRUN Pierre
RAPPORT
Traité par :
Economie nationale
Adopté le : 04/11/1947
Rapporteur :
LAMOUR Philippe
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Economie nationale
Adopté le : 12/08/1947
RAPPORT
Traité par :
Travail, santé & population
Adopté le : 12/08/1947
Rapporteur :
DAUVERGNE Edmond
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 12/08/1947
RAPPORT
Traité par :
Agriculture; Economie de l'Union française
Adopté le : 12/08/1947
Rapporteur :
Bernard PAUL
Ancien conseiller
RAPPORT
Traité par :
Travail, santé & population
Adopté le : 23/07/1947
Rapporteur :
LEMUHOT Lucien
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 23/07/1947
Rapporteur :
BENET Pierre
Travaux
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