Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Activités sociales
Adopté le : 21/09/1966
Rapporteur :
AUMONIER André
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 29/06/1966
Rapporteur :
MALTERRE André
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 29/06/1966
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
RAPPORT
Traité par :
Expansion économique extérieure
Adopté le : 29/06/1966
Rapporteur :
BYÉ Maurice
RAPPORT
Traité par :
Finances, crédit & fiscalité
Adopté le : 08/06/1966
Rapporteur :
CHALANDON Albin
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, transports & tourisme
Adopté le : 08/06/1966
Rapporteur :
LE HÉNAFF Georges
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 24/05/1966
Rapporteur :
BISET Lucien
RAPPORT
Traité par :
Plan & investissements
Adopté le : 24/05/1966
Rapporteur :
CHARVET Louis
RAPPORT
Traité par :
Production industrielle & énergie
Adopté le : 27/04/1966
Rapporteur :
KUHN de CHIZELLE Bernard
RAPPORT
Traité par :
Adaptation recherche technique information éco
Adopté le : 27/04/1966
Rapporteur :
DETRAZ Albert
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