Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Finances, crédit & fiscalité
Adopté le : 09/07/1964
Rapporteur :
POLTI Maurice
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 08/07/1964
Rapporteur :
MALTERRE André
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 08/07/1964
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
RAPPORT
Traité par :
Expansion économique extérieure
Adopté le : 24/06/1964
Rapporteur :
GUILLARD Jean
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales
Adopté le : 24/06/1964
Rapporteur :
LEROY Louis
RAPPORT
Traité par :
Développement éco & soc étranger, coopération
Adopté le : 23/06/1964
Rapporteur :
ESPERET Gérard
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, transports & tourisme
Adopté le : 10/06/1964
Rapporteur :
LE HÉNAFF Georges
RAPPORT
Traité par :
Adaptation recherche technique information éco
Adopté le : 10/06/1964
Rapporteur :
PICARD Jeanne
RAPPORT
Traité par :
Production industrielle & énergie
Adopté le : 26/05/1964
Rapporteur :
CHARDONNET Jean
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 26/05/1964
Rapporteur :
HERVIEU Robert
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