Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 08/05/1968
Rapporteur :
MILHAU Jules
RAPPORT
Traité par :
Commission temporaire
Adopté le : 08/05/1968
Rapporteur :
AUMONIER André
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, transports & tourisme
Adopté le : 26/03/1968
Rapporteur :
CORDESSE André
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 21/02/1968
Rapporteur :
LEVARD Georges
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales
Adopté le : 21/02/1968
Rapporteur :
MAUD'HUY Bertrand de
RAPPORT
Traité par :
Finances, crédit & fiscalité
Adopté le : 24/01/1968
Rapporteur :
LORAIN Maurice
RAPPORT
Traité par :
Développement éco & soc étranger, coopération
Adopté le : 24/01/1968
Rapporteur :
DURAND-RÉVILLE Luc
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 20/12/1967
Rapporteur :
BUCHOU Hubert
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 20/12/1967
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 20/12/1967
Rapporteur :
MALTERRE André
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