Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Activités sociales
Adopté le : 05/07/1967
Rapporteur :
BRUANT Henri
RAPPORT
Traité par :
Production industrielle & énergie
Adopté le : 05/07/1967
Rapporteur :
MOCH Paul
RAPPORT
Traité par :
Adaptation recherche technique information éco
Adopté le : 07/06/1967
Rapporteur :
BONIFACE Paul
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, transports & tourisme
Adopté le : 06/06/1967
Rapporteur :
BUTET Paul
RAPPORT
Traité par :
Finances, crédit & fiscalité
Adopté le : 10/05/1967
Rapporteur :
POLTI Maurice
RAPPORT
Traité par :
Expansion économique extérieure
Adopté le : 10/05/1967
Rapporteur :
PRÉCIGOUT Jean de
RAPPORT
Traité par :
Adaptation recherche technique information éco
Adopté le : 22/03/1967
Rapporteur :
DESBRIÈRE Georges
RAPPORT
Traité par :
Expansion économique extérieure
Adopté le : 22/03/1967
Rapporteur :
CHARVET Louis
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 21/02/1967
Rapporteur :
BONETY René
RAPPORT
Traité par :
Développement éco & soc étranger, coopération
Adopté le : 02/02/1967
Rapporteur :
LAMY Jean
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