Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

L'industrie agro-alimentaire, force industrielle et chaîne de valorisation
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 10/06/1998
Rapporteur :
Scherrer Victor
Avant-projet de loi d'orientation agricole
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 27/05/1998
Rapporteure :
Christiane LAMBERT
Ancienne conseillère
RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 29/11/1995
Rapporteur :
HERTH Antoine
RAPPORT
Traité par :
Relations extérieures
Adopté le : 27/04/1994
Rapporteur :
RENOUVIN Bertrand
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 26/04/1994
Rapporteur :
PISANI Edgar
RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 26/06/1991
Rapporteur :
RABARDEL Daniel
RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 31/05/1989
Rapporteur :
LANUSSE-CROUSSÉ Robert
RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 11/05/1988
Rapporteur :
LE BOTERFF Marcel
RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 26/11/1986
Rapporteur :
DEVIENNE Désiré
RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 15/01/1986
Rapporteur :
RAIMBAULT René
Travaux
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