Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 12/01/1983
Rapporteur :
ALBIER André
RAPPORT
Traité par :
Expansion économique extérieure & coopération
Adopté le : 27/06/1979
Rapporteur :
NEU Jean-Paul
RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 26/01/1977
Rapporteur :
BIENAYMÉ Alain
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 27/02/1974
Rapporteur :
CORMORÈCHE Pierre
RAPPORT
Traité par :
Commerce & distribution
Adopté le : 08/02/1955
Rapporteur :
DEMMERLÉ Marcel
RAPPORT
Traité par :
Comm spéc enquête formation prix produits alim
Adopté le : 26/11/1952
Rapporteur :
VERRET Alexandre
RAPPORT
Traité par :
Comm spéc enquête formation prix produits alim
Adopté le : 07/10/1952
Rapporteur :
VERRET Alexandre
RAPPORT
Traité par :
Commissions réunies
Adopté le : 09/11/1948
Rapporteur :
MAY Étienne
Travaux
Rechercher une publication
Annuler les critères
Derniers travaux adoptés