Les travaux adoptés
Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.
Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.
Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.
27/03/2018
Commande publique responsable : un levier insuffisamment exploité
Rapporteure :
Ancien conseiller
10/12/2014
Rapport annuel sur l'état de la France en 2014
Traité par : Section de l'économie et des finances
Rapporteure :
Contribution :
Contributeur(s) :
22/11/2011
Quelles missions et quelle organisation de l’Etat dans les territoires ?
Traité par : Section de l'aménagement durable des territoires
Rapporteure :
Contribution :
Contributeur(s) :
DERNIERS TRAVAUX ADOPTÉS
11/03/2020
25/02/2020
