La protection de l’enfance est en danger : les préconisations du CESE
Type de saisine :
Saisine parlementaire Sénat
Type de texte :
Avis et Rapport
Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis
Traité par :
DDA
Adopté le : 08/10/2024
Mandature :
2021-2026
Rapporteures :
Présentation
Descripteur Eurovoc :
enfant, protection de l'enfance
Domaine Eurovoc :
Questions sociales
Votes et déclarations
Nombre total des votants : 123
Total des voix pour : 122
Total des voix contre : 0
Total des abstentions : 1
Groupe
Votes
Déclarations
Orateur
Votes et déclarations
Pour
14
PDF
Auteurs des déclarations
Pour
3
PDF
Auteurs des déclarations
Pour
4
PDF
Auteurs des déclarations
Pour
4
PDF
Auteurs des déclarations
Pour
11
PDF
Auteurs des déclarations
Pour
2
PDF
Auteurs des déclarations
Pour
3
PDF
Auteurs des déclarations
Pour
5
Abstention
1
Calendrier
mer
22
Mai
La protection de l’enfance est en danger : les préconisations du CESE
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Formation de travail concernée :
mer
12
Jun
La protection de l’enfance est en danger : les préconisations du CESE
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Formation de travail concernée :
mer
19
Jun
La protection de l’enfance est en danger : les préconisations du CESE
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Formation de travail concernée :
mer
26
Jun
La protection de l’enfance est en danger : les préconisations du CESE
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
audition de M. Adrien TAQUET, ancien secrétaire d’État chargé de l’Enfance
Formation de travail concernée :
mer
3
Jul
La protection de l’enfance est en danger : les préconisations du CESE
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
début de la première lecture de l’avant-projet d’avis.
Formation de travail concernée :
mer
4
Sep
La protection de l’enfance est en danger : les préconisations du CESE
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Début de l’examen en seconde lecture de l’avant-projet d’avis
Formation de travail concernée :
mer
10
Jul
La protection de l’enfance est en danger : les préconisations du CESE
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Fin de l’examen en première lecture de l’avant-projet d’avis.
Formation de travail concernée :
mer
11
Sep
La protection de l’enfance est en danger : les préconisations du CESE
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Poursuite de l’examen en seconde lecture de l’avant-projet d’avis
Formation de travail concernée :
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