Recherche

Effectuer une recherche
… services et établissements publics de l’Etat, collectivités territoriales, associations, syndicats de salariés, …
Avis
09/12/2020
… durable et doit être repensé en privilégiant une approche territoriale systémique. Les initiatives autour des circuits …
Étude
27/10/2015
… d’une organisation administrative favorisant la solidarité territoriale et le bon pilotage des opérations de secours. …
Avis
28/10/2015
… gouvernance, afin de tirer le meilleur parti de la réforme territoriale. … Comment promouvoir le dynamisme économique …
Étude
23/09/2014
… uniquement sur des problématiques purement sociales ou territoriales, c’est celle des jeunes, dont les jeunes …
Étude
23/09/2014
… uniquement sur des problématiques purement sociales ou territoriales, c’est celle des jeunes, dont les jeunes …
… refondation de l’éducation prioritaire dans sa dimension territoriale et la mise en place, pour les enseignants, …
… d’évaluation des politiques publiques, de gouvernance territoriale ou de mutations régionales, par exemple.   … années dans plusieurs rapports la réalité de la fracture territoriale et tout récemment dans celui d’octobre 2017 … se remobiliser sur la résorption de la fracture sociale et territoriale.   Un groupe de travail spécifique, en lien …
11/03/2020
… et stockage de CO2, dans le respect de l’équité sociale et territoriale. Dans cette perspective, l’ analyse du CESE … grands projets nationaux d'une part, et avec les politiques territoriales d'autre part Le CESE a souhaité revenir sur le … d’émission, dans le respect de l’équité sociale et territoriale Sans préjuger des décisions qui devraient …
25/01/2023
… sur le rôle vital du sol. Faire des Schémas de cohérence territoriale (SCOT) de véritables outils de gouvernance territoriale, élaborés en concertation avec les habitants et …
… et la révolution numérique , et une exigence de solidarité territoriale et d’équité auxquels le Conseil est … grande souveraineté, lutte contre les fractures sociales et territoriales, transition écologique : à bien des égards, le …
09/10/2018
… la sauvegarde environnementale et réduisent les fractures territoriales. Les PNR représentent une part importante de …   Renforcer les liens entre les PNR et les collectivités territoriales (régions, départements, villes) et développer …
… services publics, car les principes d’égalité et d’unité territoriale de la République, proclamés par la … national.   Partant du constat que les inégalités territoriales perdurent voire s’accentuent dans les …
… de la construction européenne. Aujourd’hui, la réforme territoriale menée par le  Gouvernement va conduire à de … le CESE sur l’évolution de  la fonction publique (d'Etat, territoriale et hospitalière) en France lui demandant de …
… a saisi le CESE pour avis sur un projet d’expérimentation territoriale, dont l’objectif est de montrer qu’il est … personnes concernées. Construit comme une expérimentation territoriale « à budgets constants » par réallocation des …
… juridiques à la fois communs à l’ensemble des collectivités territoriales et spécifiques aux territoires ultramarins. … basée sur le développement humain. En effet, la « cohésion territoriale » est aujourd’hui une des trois composantes de …
… avec une vingtaine d’acteurs de terrain (collectivités territoriales, associations, employeurs, services de l’Etat) …
Avis
11/12/2018
… des structures très différentes, des collectivités territoriales à l’État ou aux établissements publics, dans …
… en place d’une nouvelle politique contractuelle écologique territoriale. Le projet d’avis du CESE propose des …