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Conseiller.ère
Avis
24/11/1999
… sociale et professionnelle ; - que les entreprises et les services démontrent leurs capacités à faire face aux …
Avis
26/09/2001
… régions, en soutenant l'intermodalité et en organisant les services adaptés aux besoins et aux évolutions territoriales …
Avis
27/02/2008
… un ensemble d'évolutions concernant les missions de services de santé au travail, le métier des médecins du …
Conseiller.ère
Avis
26/03/2008
… forte de la place de Paris. Au moment ou la directive "services" doit être transposée en droit français, le Conseil …
Avis
27/01/2009
… dans un contexte budgétaire contraint, l'amélioration des services qui sont offerts à nos compatriotes vivant éloignés …

La commission permanente « territoires, agriculture et alimentation » est compétente dans les domaines de la décentralisation, du développement territorial et de l’accès aux services publics, de la planification et de l’organisation territoriales, de l’aménagement du territoire, de la ruralité, de l’urbanisme et du logement, des équipements collectifs, des transports, des communications, du tourisme, de l’égalité et de la solidarité territoriales, des productions agricoles, halieutiques, aquacoles, sylvicoles et des filières agroalimentaires, des coopératives agricoles, de la sécurité alimentaire.

Conseiller.ère
Avis
10/03/2004
… auquel il n’était a priori pas préparé. Pour améliorer les services que rend cette institution, des propositions sont …
Avis
23/10/2007
… aux multiples facettes. Villes-territoires, trames vertes, services écologiques, systèmes de management environnemental …
Avis
10/02/1999
… en relation avec le développement du télétravail et des services aux personnes.Pourtant, l'appareil statistique …
Avis
10/04/2002
… de la personne, la sécurité informatique, la qualité des services proposés sur le web, la finalité même de ces …
… ainsi à conforter nos atouts en matière de logiciels, de services et de matériaux et à remédier à certaines … en commun de bouleverser la nature des produits et des services (de la fabrication de masse à la personnalisation) …
… avec l’Agence nationale de l’évaluation de la qualité des services sociaux et médico-sociaux (ANESM), une nouvelle … (680 millions d’euros à l’accueil en établissement et services médico-sociaux ; 664 millions au versement …
… général de l'Union nationale de l'aide, des soins et des services aux domiciles (UNA), auditionné par la Délégation …
… à M. Stéphane Corbin, directeur général adjoint des services du Conseil départemental de Seine-Saint-Denis , …
… de l' Observatoire des non-recours aux droits et services (Odenore) , auditionné par la Commission temporaire …
… au CNRS – Observatoire des non recours aux droits et services par la Section des affaires sociales et de la santé …