Recherche

… plénière, le bureau décide de la suite à donner à la saisine (article 44). « Ce vote négatif est le reflet d’un …

… mobilisé dans des délais très courts pour répondre à cette saisine et restera impliqué dans le suivi de la politique de …

… mobilisé dans les délais très courts pour répondre à cette saisine et restera impliqué dans le suivi de la politique de …

… annuel sur l'Etat de la France" entre dans le cadre d'une saisine permanente.   Télécharger l'avis du CESE " La …

… rencontre avec l’association Tcho Café dans le cadre de la saisine : "L'éducation populaire, une exigence du 21ème …

… ceux en situation de carence, telle est l’ambition de la saisine gouvernementale déclenchant cet avis. Les décalages …

… ceux en situation de carence, telle est l’ambition de la saisine gouvernementale déclenchant cet avis. Les décalages …

… LA MOBILITE DES JEUNES  (saisine gouvernementale) Projet d’avis présenté par M. …

… Mardi 14 Juin 2011 LA DÉPENDANCE DES PERSONNES ÂGÉES (saisine gouvernementale) : projet d'avis présenté par M. …

… un rôle central dans la régulation climatique. Cette saisine d’initiative portera sur la quantité et la qualité …

… Dans le cadre de la saisine « Acceptabilité des projets d’infrastructures …

… de l’article 70 de la Constitution qui prévoit la saisine automatique du Conseil économique, social et …