Recherche

… pour renforcer notre démocratie. Télécharger le texte des saisines : Saisine sur un socle européen de droits sociaux Saisine sur l'évolution de la fonction publique Saisine sur …

… 13 - [email protected]  … Première étape de sa saisine d’initiative sur la fin de vie : le Conseil …

… D'AVENIR POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET LA FORET (SAISINE GOUVERNEMENTALE) …

… … Préparation des travaux du CESE relatifs à sa saisine sur le projet de loi de programmation pour la …

… Droits sociaux jeunes … Bilan des auditions pour la saisine "Droits formels|droits réels: améliorer le recours …

… Contribution du CESE à la saisine du Sénat « Allocation universelle pour lutter contre …

… : Juliette Prost 06 72 47 53 28 [email protected] … Saisine sur la stratégie vaccinale et Collectif citoyen : le …

… En réponse à la saisine de l’Assemblée nationale, le Bureau du CESE a décidé … sera présenté en assemblée plénière le 15 février 2017. … Saisine parlementaire : le CESE lance ses travaux autour du …

… d'engagement et participation démocratique des jeunes (saisine gouvernementale) …

… Point d'étape de la saisine par ses rapporteur.e.s …

… environnemental. … Le Premier Ministre annonce de nouvelles saisines du CESE …

… Adoption du projet d’avis « La protection de l’enfance » (saisine parlementaire) Commission Affaires sociales et santé … … Assemblée plénière : "La protection de l’enfance" (saisine gouvernementale) …

… … La transition énergétique dans les transports (saisine gouvernementale) …

… plénière … Assemblée plénière : "Métiers en tension" (saisine gouvernementale) …

… plénière … Assemblée plénière : "Métiers en tension" (saisine gouvernementale) …

… le 10 décembre, une Commission temporaire dédiée à la saisine « vaccination » a été mise en place au Conseil. … … participation citoyenne … Covid-19 … collectif citoyen … Saisine « vaccination » : contours et calendrier du …

… Contribution à la saisine "Le travail indépendant" …

… Présentation du projet d'avis intitulé : " Le Commerce " ( saisine gouvernementale ) par Mme Éveline DUHAMEL, …   … Assemblée plénière … Assemblée plénière : Le commerce (saisine gouvernementale) …

… ou point d'étape du projet d'avis intitulé : "Vaccination" (saisine gouvernementale) par Mmes Catherine PAJARÈS Y … … Assemblée plénière … Assemblée plénière : Vaccination (saisine gouvernementale) …