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26/09/2023
… selon le CESE. Ces financements devront s’accompagner d’un renforcement des capacités d’action des collectivités …
10/01/2017
… conditions à créer pour favoriser à travers ces réseaux le renforcement des initiatives citoyennes, des liens sociaux, …
03/01/2017
… conditions à créer pour favoriser à travers ces réseaux le renforcement des initiatives citoyennes, des liens sociaux, …
… de voûte de la cohésion sociale Rappelant la nécessité du renforcement de la cohésion sociale et des professions qui y …
… essentielles à l’économie de la donnée par le renforcement du cadre éducatif, scientifique, et technique …
… et environnemental (CESE) souhaite prendre position pour un renforcement de l’enseignement des langues régionales. La …
… Le renforcement continu des métropoles n’est sans doute pas …
… un développement des partenariats entre entreprises ; - un renforcement de la compétitivité des PME. Ordre du jour : …
… réguliers, une diffusion plus efficace des messages, le renforcement de la formation et une gouvernance rénovée …
… Il a rejoint la commission temporaire sur l’avis Renforcement de la participation aux élections des instances …
10/04/2018
… l’adoption d’une loi sur « les derniers soins », le renforcement de l’information et également un meilleur … à la sédation profonde et continue. Un nécessaire renforcement de l’information et de l’appropriation de la …
03/07/2017
… pour fabriquer la loi (au service de la loi). Le renforcement de ce rôle permettra ainsi de mettre fin à la …
03/07/2017
… pour fabriquer la loi (au service de la loi). Le renforcement de ce rôle permettra ainsi de mettre fin à la …
13/12/2016
… comme de l’administration fiscale ainsi que sur le renforcement de la responsabilité des acteurs économiques …
22/07/2016
… rejoint également l’analyse du CESE sur le nécessaire renforcement du contrôle de la réalité de l’affiliation des …
… pour leur santé, voire leur avenir. Au delà du renforcement des politiques d'information, notamment au …
… plateformes dans le cadre du régime d’assurance chômage renforcement de l’accès à la formation systématisation des …
… rejoint également l’analyse du CESE sur le nécessaire renforcement du contrôle de la réalité de l’affiliation des …
21/01/2016
… à la protection sociale du pays d’origine, ou encore le renforcement de la coopération franco-allemande en matière …
05/01/2015
… et des règles applicables pour les entreprises, et le renforcement des pouvoirs de la CNIL ; et de promouvoir la …